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1.3
Licence d'utilisation du logiciel
Ce progiciel contient les programmes suivants fournis par KONICA MINOLTA BUSINESS TECHNOLOGIES,
INC. (KMBT) : logiciel inclus dans le système d'impression, données vectorielles lisibles par machine à
codage numérique au format spécial et sous forme cryptée ("Programmes polices"), logiciel supplémentaire
installé dans le système d'un ordinateur à utiliser en relation avec le logiciel d'impression ("logiciel hôte") ainsi
que les matériaux écrits explicatifs associés ("Documentation"). L'utilisation du terme "Logiciel" renvoie au
logiciel d'impression, aux programmes de polices et/ou au logiciel hôte et regroupe également l'ensemble
des mises à jour, des versions modifiées, des ajouts et des copies du logiciel.
L'octroi de licence du Logiciel est soumis aux termes du présent contrat.
KMBT vous accorde une sous-licence non exclusive d'utilisation du Logiciel et de la Documentation, sous
réserve de satisfaction des conditions suivantes :
1.
L'utilisation du logiciel d'impression ainsi que des programmes de polices d'accompagnement pour la
mise en image sur les périphériques de sortie sous licence est strictement réservée à un usage
professionnel en interne.
2.
Outre la licence relative aux programmes de polices prévue dans la section 1 mentionnée ci-dessus
("Logiciel d'impression"), l'utilisation des programmes de polices de caractères romans est autorisée
pour la reproduction de graisse, de styles et de versions des lettres, chiffres, caractères et symboles
("Caractères") à l'écran et ce, à l'usage professionnel interne.
3.
Vous êtes autorisé à réaliser une copie de sauvegarde du logiciel hôte sous réserve de ne pas installer
ni utiliser cette copie de sauvegarde sur aucun ordinateur. Nonobstant les restrictions susmentionnées,
l'installation sur un nombre illimité d'ordinateurs est strictement réservée à une utilisation associée à un
ou plusieurs systèmes d'impression exécutant le logiciel d'impression.
4.
Il est possible concéder les droits inclus dans ce contrat à un cessionnaire de tous les droits et intérêts
du titulaire de licence dudit Logiciel et de ladite Documentation ("Cessionnaire") sous réserve de
transférer au cessionnaire l'ensemble des copies dudit logiciel et de ladite documentation pour lesquels
le cessionnaire est lié par les termes et modalités du présent contrat.
5.
Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter ni traduire le Logiciel et la Documentation.
6.
Vous êtes tenu de ne pas altérer, démanteler, décrypter, rétroanalyser ou décompiler le Logiciel.
7.
Le titre et la propriété du Logiciel et de la Documentation restent ceux de KMBT et de son concédant
de licence.
8.
L'utilisation des marques commerciales doit être conforme aux pratiques acceptées et inclure
l'identification du nom du détenteur de la marque commerciale. Les marques commerciales ne peuvent
être utilisées que pour identifier les impressions produites par le Logiciel. Une telle utilisation de marque
commerciale ne vous octroie aucun droit de propriété de ladite marque commerciale.
9.
Vous ne pouvez pas louer, louer à bail, sous-licencier, prêter ni transférer des versions ou copies du
Logiciel non utilisées, ou le Logiciel contenu sur tout support non utilisé, sauf partie du transfert
permanent de tout le Logiciel et de toute la Documentation selon les modalités susmentionnées.
10.
EN AUCUN CAS, KMBT OU SON CONCÉDANT DE LICENCE NE SAURAIT ÊTRE TENU
RESPONSABLE DES MOINDRES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, ACCIDENTELS, INDIRECTS,
EXEMPLAIRES OU PARTICULIERS, Y COMPRIS LA PERTE DE BÉNÉFICES OU DE REVENUS, MÊME
SI KMBT EST AVERTI DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES, NI DE TOUT RECOURS DE TIERS.
KMBT OU SON CONCÉDANT DE LICENCE REJETTE TOUTE GARANTIE CONCERNANT LE
LOGICIEL, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET SANS LIMITATION, LES GARANTIES
IMPLICITES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER,
LE TITRE ET LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS. CERTAINS ÉTATS OU JURIDICTIONS
N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCIDENTELS,
CONSÉCUTIFS OU SPÉCIAUX, LES LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS
S'APPLIQUER À VOUS.
11.
Avis aux utilisateurs finaux appartenant à l'administration US : le Logiciel est un "article commercial"
tel que défini dans la disposition 48 C.F.R.2.101 et comprend le "logiciel commercial" et la
"documentation du logiciel commercial" tels que définis dans la disposition 48 C.F.R. 12.212.
Conformément aux dispositions du 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4, tous les
utilisateurs finaux appartenant à l'administration US achètent le Logiciel seulement avec les droits
énoncés dans les présentes.
12.
Vous êtes tenu de ne pas exporter le Logiciel sous aucune forme susceptible d'être en violation avec
les lois et règlements en vigueur.
1-8
Introduction
bizhub C353P
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