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Les langues disponibles
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1. En cas de livraison endommagée ou de
produit défectueux, la compagnie KESSEL se
réserve le droit de choisir entre une réparati-
on du produit ou de la livraison, ou l'envoi à la
place d'un autre produit identique libre de tout
défaut.
Si après la réparation, le produit tombe de
nouveau en panne et/ou si il n'est plus éco-
nomiquement acceptable, alors le client a le
droit de résilier son contrat ou de demander
une réduction de sa facture. Pour ce faire, la
confirmation de défaut doit être signalée par
écrit à KESSEL immédiatement, dans le cas
d'un défaut visible, ou sitôt après sa décou-
KESSEL
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verte dans le cas d'un défaut caché ou non fa-
cilement reconnaissable.
Pour toute réparation ou deuxième livraison.
KESSEL s'assure que celles-ci sont iden-
tiques á la précédente. Dans le cas d'une nou-
velle livraison, et seulement dans ce cas, les
conditions et durées de garantie reprennent
du début. La garantie ne prendra en compte
que les produits nouvellement fabriqués.
La garantie s'étend sur une durée de 24 mois
à partir de la date de livraison au client.
D'autres applications de la garantie sont dis-
ponibles dans les chapittes §§ 377, 378 HGB.
6. Garantie
2. KESSEL souligne le fait que l'usure du pro-
duit n'est pas considérée comme un défaut.
Cela est aussi valable pour tout défaut qui ré-
sulterait d'un mauvais entretien du produit.
Etablie le 1
janvier 2002
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F
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