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Avis juridiques
Brevets
Les caractéristiques des systèmes de codage ATOM DX
sont déposées dans certains de ces brevets et demandes de brevets :
CN101300463
EP1946048
JP5017275
EP1957943
US7839296
CN105008865
JP6563813
KR2128135
US9952068
EP3052898
US10281301
CN105814408
US10823587
CN106030251
EP3052895
IN399411
JP7083228
CN214843296
Brevet de modèle d'utilité chinois n° ZL202022978708.8
Conditions générales et garantie
Sauf accord écrit séparé, signé entre vous-même et Renishaw, le matériel et/ou le(s) logiciel(s)
est/sont vendu(s) conformément aux Conditions Générales de Renishaw (« Renishaw Standard
Terms and Conditions ») fournies avec le(s)dit(s) matériel(s) et/ou logiciel(s), ou disponibles sur
demande auprès de votre bureau Renishaw local.
Renishaw garantit son matériel et ses logiciels pendant une durée limitée (comme stipulé dans
les Conditions Générales), à condition que ceux-ci soient installés et utilisés dans le strict respect
de la documentation Renishaw qui leur est associée. Pour connaître tous les détails relatifs à
votre garantie, vous devez consulter ces Conditions Générales.
Tout matériel et/ou logiciel acheté par vous-même auprès d'un fournisseur tiers est/sont soumis
à des conditions distinctes fournies avec ledit matériel et/ou logiciel. Pour obtenir plus de détails,
veuillez contacter votre fournisseur tiers.
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de Renishaw et produits similaires
US7624513
CN101310165
EP3564628
EP2936073
US10768026
CN106104216
EP3052897
JP7032045
JP6811610
EP3052900
Déclaration de conformité
Renishaw plc déclare par la présente que le système de codeur ATOM DX est conforme aux
critères essentiels et autres dispositions pertinentes de :
C
•
les directives européennes applicables
Le texte intégral de la déclaration de conformité est disponible sur le site :
www.renishaw.fr/productcompliance.
Conformité
Code Fédéral de Réglementation (CFR) FCC Partie 15 –
APPAREILS À RADIOFRÉQUENCE
47 CFR Section 15.19
Ce dispositif est conforme à la Partie 15 de la réglementation FCC. L'exploitation est soumise aux
deux conditions suivantes : (1) cet appareil ne doit pas générer de parasites et (2) cet appareil
doit supporter toutes les interférences reçues, y compris les interférences qui pourraient entraîner
un dysfonctionnement.
47 CFR Section 15.21
Attention : l'utilisateur doit savoir que tout changement ou modification de l'équipement n'ayant
pas fait l'objet d'une approbation par Renishaw plc ou un représentant agréé pourrait annuler le
droit d'utilisation de l'équipement par l'opérateur.
www.renishaw.fr
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