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Contrat de licence Roland
Veuillez lire attentivement ce contrat avant d'ouvrir le sceau de l'emballage du disque L'ouverture du sceau de l'em-
ballage du disque implique l'acceptation des clauses du présent contrat.
Roland DG Corporation ("Roland") vous accorde une autorisation non transférable et non exclusive d'utiliser les
LOGICIELS INFORMATIQUES contenus dans l'emballage ("Logiciel"), conformément aux clauses suivantes.
1. Point de départ
Ce contrat entre en vigueur dès l'ouverture de l'emballage du disque. La date de l'entrée en vigueur du présent con-
trat correspond donc au jour où vous ouvrez l'emballage du disque.
2. Propriété
La propriété et les droits d'auteur de ce Logiciel et de son logo, sa dénomination, son manuel et toute la documen-
tation qui l'accompagne appartiennent à Roland et au délivreur de la licence.
Les opérations suivantes sont interdites:
• Toute copie sans autorisation du Logiciel ou de tout fichier de support, module de programme ou documentation.
• Toute tentative de modification, de désassemblage, de décompilation ou toute autre manipulation visant à dé-
couvrir les codes sources du Logiciel.
3. Limites de la licence
Roland ne vous autorise pas à accorder la licence, louer, assigner ou transférer les droits accordés dans le cadre de
ce contrat, ni le Logiciel même (y compris les accessoires fournis) à un tiers.
Toute utilisation du Logiciel via un système de partage et/ou réseau par des tiers ne détenant pas de licence indivi-
duelle pour ce Logiciel est interdite.
Le Logiciel peut être installé sur un seul ordinateur et utilisé par une seule personne.
4. Copie
Vous êtes autorisé à faire une seule copie du Logiciel, et ce exclusivement à titre de sauvegarde. Cette copie du
logiciel est la propriété de Roland.
Vous pouvez installer le Logiciel sur le disque dur d'un seul ordinateur.
5. Résiliation
Roland se réserve le droit de résilier le présent contrat sans préavis dans les cas suivants:
• Lorsque vous violez toute clause du présent contrat.
• En cas de déloyauté de votre part dans le cadre du présent contrat.
6. Limites de responsabilité
Roland se réserve le droit de modifier les spécifications du présent Logiciel ou de sa documentation sans avis
préalable.
Roland décline toute responsabilité pour tout dommage que pourrait provoquer l'utilisation de ce Logiciel ou
l'exercice des droits découlant de ce contrat.
7. Juridiction compétente
Ce contrat est régi par le droit japonais. Tout litige est exclusivement du ressort des tribunaux japonais.
Mode d'emploi
R1–051220
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