Garmin 4NSF Manuel Utilisateur page 181

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Manuel utilisateur SEAT Portable System
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ESSENTIELLE DU PRESENT CONTRAT. Certains Etats, territoires et
pays n'autorisent pas certaines exclusions de garantie, les exclusions
ci-dessus ne vous concernent donc peut-être pas.
Exclusion de responsabilité. GARMIN ET SES FOURNISSEURS
(AINSI QUE LEURS PROPRES FOURNISSEURS ET REVENDEURS)
NE PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES VIS-A-VIS DE VOUS :
D'UNE RECLAMATION, DEMANDE OU ACTION,
INDEPENDAMMENT DE LA CAUSE INTRINSEQUE DE LA
RECLAMATION, DEMANDE OU ACTION FAISANT VALOIR DES
PERTES, BLESSURES OU DOMMAGES, DIRECTS OU INDIRECTS,
POUVANT RESULTER DE L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION
DE CES INFORMATIONS ; OU DE LA PERTE DE BENEFICES,
REVENUS, CONTRATS OU GAINS, OU DE TOUT AUTRE
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPECIAL OU
IMMATERIEL DECOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE
A UTILISER CES INFORMATIONS, D'UNE INEXACTITUDE DES
INFORMATIONS, OU DE LA VIOLATION DE CES CONDITIONS
GENERALES, QUE CE SOIT POUR UNE FAUTE CONTRACTUELLE,
DELICTUELLE OU BASEE SUR UNE GARANTIE, MEME SI GARMIN
OU SES FOURNISSEURS ONT ETE AVERTIS DE LA POSSIBILITE
DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILITE GLOBALE DE
GARMIN ET DE SES FOURNISSEURS EU EGARD A LEURS
OBLIGATIONS EN VERTU DU PRESENT CONTRAT, OU AU
PRODUIT ET AUX DONNEES GARMIN NE DOIT PAS EXCEDER 1 $.
Certains Etats, territoires et pays n'autorisent pas certaines exclusions
de responsabilité ou limitations de dommages, les limitations ci-dessus
ne vous concernent donc peut-être pas.
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processus, liens hypertextes vers des tierces parties ou autres
Données par leur nom commercial, marque commerciale, nom de
fabricant, fournisseur ou autre ne constitue ou n'implique pas
nécessairement que Garmin ou ses fournisseurs les approuvent,
parrainent ou recommandent. Les informations relatives aux produits et
aux services relèvent de la seule responsabilité de chacun de leur
fabricant.
Contrôle des exportations. Vous vous engagez à n'exporter, d'où que
ce soit, aucune partie des Données qui vous ont été fournies et aucun
produit dérivé direct, autrement que conformément aux lois,
réglementations et restrictions sur les exportations applicables et ce,
avec toutes les licences et autorisations requises.
Annexe
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