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Copyright Gracenote®
Disque compact et musique – données
connexes de Gracenote, Inc., copyright©
2000-2007 Gracenote. Logiciel Gracenote,
copyright© 2000–2007 Gracenote. Ce
produit et ce service peuvent respecter un
ou plusieurs des brevets américains suivants
Brevets 5 987,525 ; 6 061,680 ; 6 154,773 ;
6 161,132 ; 6 230,192 ; 6 230,207 ; 6 240,459
; 6 330,593 et autres brevets délivrés ou en
instance. Certains services sont fournis sous
licence de Open Globe, Inc. pour les
États-Unis Brevet 6 304 523.
Gracenote et CDDB sont des marques
déposées de Gracenote. Le logo et le
logotype Gracenote, ainsi que le logo
« Powered by Gracenote™ » sont des
marques de commerce de Gracenote.
Contrat de licence d'utilisation Gracenote®
(CLUF)
Cet appareil contient un logiciel de
Gracenote, Inc. de 2000 Powell Street
Emeryville, Californie 94608 (« Gracenote »).
MKT (TP4) , frCAN, Edition date: 201703, First Printing
Appendices
Le logiciel de Gracenote (le « Logiciel
Gracenote ») permet à cet appareil
d'identifier un fichier de disque et de
musique et d'obtenir de l'information
connexe, y compris de l'information sur le
nom, l'artiste, le morceau et le titre
(« données Gracenote ») de serveurs en ligne
(« serveurs Gracenote ») et d'effectuer
certaines autres fonctions. Vous ne pouvez
utiliser les données Gracenote que par les
fonctions destinées à l'utilisateur de cet
appareil. Cet appareil peut contenir de
l'information appartenant aux fournisseurs
de Gracenote. Dans ce cas, toutes les
restrictions stipulées dans le présent contrat
relatives aux données Gracenote
s'appliquent aussi à un tel contenu et de tels
fournisseurs de contenu auront également
droit à tous les avantages et protections
stipulés dans le présent contrat dont jouit
Gracenote. Vous acceptez d'utiliser le
contenu de Gracenote (« contenu
Gracenote »), les données Gracenote, le
logiciel Gracenote et les serveurs Gracenote
pour votre usage personnel et non
commercial uniquement. Vous acceptez de
ne pas attribuer, copier, transférer ou
transmettre le contenu Gracenote, le logiciel
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Gracenote ou toute donnée Gracenote (sauf
dans une étiquette associée à un fichier de
musique) à un tiers. VOUS ACCEPTEZ DE
NE PAS UTILISER ET DE NE PAS EXPLOITER
LE CONTENU GRACENOTE, LES DONNÉES
GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE
OU LES SERVEURS GRACENOTE À
D' A UTRES FINS QUE CELLES
EXPRESSÉMENT PERMISES AUX
PRÉSENTES.
Vous acceptez que vos licences non
exclusives d'utilisation du contenu
Gracenote, des données Gracenote, du
logiciel Gracenote et des serveurs Gracenote
soient immédiatement révoquées si vous
violez ces restrictions. Si vos licences arrivent
à échéance, vous acceptez de cesser toute
utilisation du contenu Gracenote, des
données Gracenote, du logiciel Gracenote
et des serveurs Gracenote.
Gracenote, respectivement, se réserve tous
les droits des données Gracenote, du logiciel
Gracenote, des serveurs Gracenote et du
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propriété. En aucune circonstance Gracenote
ne sera tenue responsable de tout paiement
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