Lincoln MKT 2018 Manuel Du Propriétaire page 602

9. Modalités et conditions relatives aux
autres fournisseurs
• Le logiciel Telenav utilise la carte et les
autres données concédées à Telenav
par des fournisseurs tiers pour votre
bénéfice et celui d'autres utilisateurs
finaux. Le présent contrat inclut les
modalités de l'utilisateur final applicables
à ces entreprises (et sont incluses à la fin
de ce contrat), si bien que votre utilisation
du logiciel Telenav est aussi assujettie à
ces modalités. Vous consentez à vous
conformer aux modalités et conditions
additionnelles suivantes, qui sont
applicables aux tiers concédants de
licence de fournisseur de Telenav :
MKT (TP4) , frCAN, Edition date: 201703, First Printing
Appendices
9.1 Modalités de l'utilisateur final requises
par HERE North America, LLC
Les données (« Données ») sont fournies
uniquement pour votre utilisation personnelle
et non à des fins de revente. Elles sont
protégées par des droits d'auteur, et sont
assujetties aux modalités ainsi qu'aux
conditions qui sont convenues par vous,
d'une part, et Telenav (« Telenav ») et ses
concédants de licence (y compris leurs
concédants de licence et fournisseurs),
d'autre part.
© 2013 HERE. Tous droits réservés.
Les données concernant les régions du
Canada incluent l'information obtenue avec
la permission des autorités canadiennes,
parmi lesquelles : © Sa Majesté la Reine du
chef du Canada, © Imprimeur de la Reine
pour l'Ontario, © Société canadienne des
postes, GéoBase®, © Ministère des
ressources naturelles du Canada.
HERE détient une licence non exclusive de
l'United States Postal Service® pour publier
et vendre l'information ZIP+4®.
599
© United States Postal Service® 2014. Les
prix ne sont pas établis, contrôlés ou
approuvés par l'United States Postal
Service®. Les marques de commerce et
enregistrements de marques suivants sont
la propriété de USPS : United States Postal
Service, USPS et ZIP+4.
Les données pour le Mexique comprennent
les données de l'Instituto Nacional de
Estadística y Geografía.
9.2 Modalités de l'utilisateur final requis
par NAV2 (Shanghai) Co., Ltd
Les données (« Données ») sont fournies
uniquement pour votre utilisation personnelle
et non à des fins de revente. Elles sont
protégées par des droits d'auteur et
soumises aux modalités suivantes, que vous
et NAV2 (Shanghai) Co., Ltd (« NAV2 »), et
ses concédants de licence (y compris leurs
concédants de licence et fournisseurs),
acceptez. 20xx. Tous droits réservés.