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VI. Australie
A. Mentions de tiers. Toute copie des
Données et/ou tout emballage qui y est
associé doit comprendre les Mentions de
tiers respectives stipulées ci-dessous et
utilisées comme indiqué ci-après, qui
correspondent au Territoire (ou à une
partie du territoire) concerné par ladite
copie :
Copyright. Based on data provided under
license from PSMA Australia Limited
(www.psma.com.au).
Product incorporates data which is ©
20XX Telstra Corporation Limited, GM
Holden Limited, Intelematics Australia
Pty Ltd and Continental Pty Ltd.
B. Mentions de tiers pour l'Australie. Outre
ce qui précède, le Contrat de licence utili-
sateur final de toute Application intégrant
des Normes de circulation RDS-TMC
australiennes doit contenir l'avis suivant :
"Product incorporates traffic location
codes which is © 20XX Telstra Corporation
Limited and its licensors."
Focus Vignale (CGE) Vignale, Vehicles Built From: 02-11-2020 Vehicles Built Up To: 14-03-2021, CG3791frFRA frFRA, Edition date: 202008, First-Printing
Appendices
VII. Chine
Utilisation personnelle uniquement
Vous convenez d'utiliser ces Données ainsi
que [insérer le nom de l'Application du
Client] uniquement à des fins personnelles
et non commerciales pour lesquelles vous
possédez une licence, et non à des fins de
service bureau, de temps partagé ou d'autres
fins similaires. Par conséquent, et selon les
restrictions stipulées aux paragraphes
suivants, vous êtes autorisé à copier ces
Données uniquement si nécessaire à des fins
personnelles en vue de (i) les consulter, et
(ii) les enregistrer, à condition que vous ne
supprimiez aucune déclaration concernant
les droits d'auteur et que vous ne modifiez
les Données d'aucune façon. Vous convenez
de vous abstenir de reproduire, de copier, de
modifier, de décompiler, de désassembler ou
de reconstituer la logique de toute portion
de ces Données, de les transférer ou diffuser
de quelque manière que ce soit, à quelque
fin que ce soit, excepté dans la limite
autorisée par les lois en vigueur.
707
Restrictions
Sauf autorisation spécifique accordée par
NAV2, et sans limiter le précédent
paragraphe, vous n'êtes pas autorisé à
(a) utiliser ces Données avec tout(e) produit,
système ou application installé(e) ou
autrement connecté(e) à, ou en
communication avec, des véhicules équipés
de fonctions d'aide à la navigation, de
positionnement, de dispatching, de guidage
routier en temps réel, de gestion de flotte ou
d'applications similaires ; ou (b) utiliser ces
Données avec tout système de
positionnement ou avec tout dispositif
électronique ou ordinateur mobile ou
connecté sans fil, y compris, de manière non
exhaustive, avec des téléphones cellulaires,
ordinateurs de poche, ordinateurs portatifs,
pagers, assistants numériques personnels
ou PDA. Vous convenez de cesser toute
utilisation de ces Données si vous ne
respectez pas les présentes conditions
générales.
Garantie limitée
NAV2 garantit que (a) les Données
fonctionneront substantiellement
conformément aux documents écrits qui les
accompagnent pendant quatre-vingt-dix
(90) jours à compter de la date de leur
réception, (b) tout service d'assistance
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