Publicité
Telenav est également assujettie à ces
conditions. Vous convenez de vous
conformer aux conditions
supplémentaires suivantes, applicables
aux concédants de licences tiers de
Telenav :
9.1 Contrat de licence utilisateur final
exigé par HERE North America, LLC
Les données (les « Données ») sont fournies
pour votre usage personnel uniquement et
ne sauraient être revendues. Elles sont
protégées par des droits d'auteur et
couvertes par les conditions générales
suivantes qui sont acceptées par vous, d'une
part, et par Telenav (« Telenav ») et ses
concédants de licence (y compris leurs
concédants de licence et fournisseurs)
d'autre part.
© 2013 HERE. Tous droits réservés.
Les Données concernant des régions du
Canada contiennent des informations
fournies avec l'autorisation des autorités
canadiennes, y compris © Her Majesty the
Queen in Right of Canada, © Queen's Printer
for Ontario, © Canada Post Corporation,
GeoBase®, © Department of Natural
Resources Canada.
Focus Vignale (CGE) Vignale, Vehicles Built From: 02-11-2020 Vehicles Built Up To: 14-03-2021, CG3791frFRA frFRA, Edition date: 202008, First-Printing
Appendices
HERE détient une licence non exclusive
concédée par la poste américaine (« United
States Postal Service® ») pour publier et
vendre des informations sur le code postal +
4 chiffres (« ZIP+4® »).
©United States Postal Service® 2014. Les
prix ne sont ni fixés, ni contrôlés ou approuvés
par United States Postal Service®. Les
marques de fabrique suivantes sont la
propriété de USPS : United States Postal
Service, USPS et ZIP+4.
Les Données concernant le Mexique
contiennent certaines données de l'Instituto
Nacional de Estadística y Geografía.
9.2 Contrat de licence utilisateur final exigé
par NAV2 (Shanghai) Co., Ltd
Les données (les « Données ») sont fournies
pour votre usage personnel uniquement et
ne sauraient être revendues. Elles sont
protégées par des droits d'auteur et
couvertes par les conditions générales
suivantes qui sont acceptées par vous, d'une
part, et par NAV2 (Shanghai) Co., Ltd
("NAV2") et ses concédants de licence (y
compris leurs concédants de licence et
fournisseurs) d'autre part. 20xx Tous droits
réservés
699
Conditions générales
Utilisation permise. Vous convenez
d'utiliser ces Données, ainsi que le Logiciel
Telenav, uniquement à des fins personnelles
et commerciales internes pour lesquelles
vous possédez une licence, et non à des fins
de service bureau, de temps partagé ou
d'autres fins similaires. Par conséquent, et
selon les restrictions stipulées aux
paragraphes suivants, vous convenez de vous
abstenir de reproduire, de copier, de modifier,
de décompiler, de désassembler, de créer
des œuvres dérivées de, ou de reconstituer
la logique de toute portion de ces Données,
de les transférer ou diffuser de quelque
manière que ce soit, à quelque fin que ce soit,
excepté dans la limite autorisée par les lois
en vigueur.
Restrictions. Sauf autorisation spécifique
accordée par Telenav, et sans limiter le
précédent paragraphe, vous ne sauriez utiliser
ces Données (a) avec tout(e) produit,
système ou application installé(e) ou
autrement connecté(e) à, ou en
communication avec, des véhicules équipés
de fonctions d'aide à la navigation, de
positionnement, de dispatching, de guidage
routier en temps réel, de gestion de flotte ou
d'applications similaires ; ou (b) avec tout
système de positionnement ou avec tout
Publicité
