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11. Garantie
1. Si une livraison ou une prestation est entachée de vices, KESSEL doit, à sa libre appréciation,
éliminer le défaut par remise en état ou livrer un produit exempt de vices. Si la remise en état
échoue à deux reprises ou si elle n'est pas praticable en termes de rentabilité, l'acheteur/l'auteur
de la commande a le droit de résilier le contrat ou de réduire en conséquence ses obligations de
paiement. Les dommages manifestes doivent être signalés immédiatement par écrit, et les
dommages non identifiables ou cachés, immédiatement après qu'ils se soient manifestés.
KESSEL répond des remises en état et livraisons ultérieures de la même manière que pour l'objet
initial du contrat. La durée de la garantie se remet à courir pour les nouvelles livraisons, mais
uniquement en ce qui concerne l'étendue de la nouvelle livraison.
Une garantie est accordée pour les objets fabriqués.
La durée de la garantie est de 24 mois à dater de la livraison à nos partenaires.
Les art. 377.378 du code de commerce allemand sont en outre applicables.
2. KESSEL spécifie expressément que l'usure ne constitue pas un vice. Cela vaut également pour
les défauts qui surviennent à cause d'une maintenance insuffisante.
Etat au 01/01/2002
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