Clauses De Non-Responsabilité - Tesla Model S 2016 Manuel Du Conducteur

Clauses de non-responsabilité
Télématique/Enregistreurs de
données du véhicule
Ce véhicule est équipé de modules
électroniques qui surveillent et enregistrent les
données provenant de différents systèmes du
véhicule, tels que le moteur, la batterie, le
système de freinage et le circuit électrique.
Les modules électroniques enregistrent des
renseignements sur les différentes situations
de conduite et sur l'état du véhicule, y compris
le freinage, l'accélération, le trajet et d'autres
renseignements connexes concernant le
véhicule. Ces modules enregistrent également
des informations sur les caractéristiques du
véhicule, telles que l'état et les événements de
chargement, la mise en fonction ou hors
fonction des différents systèmes, les codes
d'anomalie, le VIN, la vitesse, la direction et
l'emplacement.
Les données sont stockées par le véhicule et
peuvent être consultées, utilisées et stockées
par les techniciens de service Tesla lors de
l'entretien du véhicule ou transmises
périodiquement à Tesla sans fil par le système
télématique du véhicule. Ces données peuvent
être utilisées par Tesla à diverses fins, y
compris notamment la prestation de services
de télématique Tesla, le dépannage,
l'évaluation de la qualité, de la fonctionnalité
et des performances du véhicule, l'analyse et
la recherche par Tesla et ses partenaires visant
à l'amélioration et la conception de ses
véhicules et systèmes et à des fins de
conformité avec la réglementation en vigueur.
Lors de l'entretien du véhicule, des problèmes
peuvent éventuellement être résolus à
distance en examinant simplement le journal
des données du véhicule.
Le système télématique Tesla transmet sans fil
des renseignements du véhicule vers Tesla
régulièrement. Les données sont utilisées
conformément à la description ci-dessus et
permettent d'assurer le bon entretien du
véhicule. Des fonctions supplémentaires de la
Model S peuvent utiliser le système
télématique du véhicule et les renseignements
fournis, y compris les fonctions telles que les
rappels de chargement, les mises à jour
logicielles, ainsi que l'accès et la commande à
distance des divers systèmes du véhicule.
Tesla ne divulgue pas les données enregistrées
dans le véhicule à des tiers, sauf lorsque :
• Un accord ou un consentement du
propriétaire du véhicule (ou de la société
de leasing d'un véhicule loué) est obtenu.
200
• Les données en question font l'objet d'une
demande officielle par la police ou
d'autres autorités.
• Les données en question sont utilisées
comme moyen de défense de Tesla dans
un procès.
• Une cour de justice l'ordonne.
• Les données en question sont utilisées à
des fins de recherche, sans divulguer les
détails ou les renseignements
d'identification du propriétaire du
véhicule.
• Les données en question sont divulguées
à une société affiliée de Tesla, y compris
ses successeurs ou ayants droit, ou à ses
fournisseurs de systèmes d'information et
de gestion des données.
Tesla ne divulgue pas non plus les données
enregistrées à un propriétaire, sauf si celles-ci
se rapportent à un service de réparation hors
garantie ; dans ce cas, Tesla ne divulgue alors
que les données relatives à la réparation.
Contrôle de la qualité
Vous remarquerez peut-être quelques km sur
le compteur kilométrique lorsque vous
prendrez livraison de votre Model S. Ces
kilomètres parcourus sont le résultat d'un
processus d'essai complet destiné à garantir la
qualité de votre Model S.
La procédure d'essai comprend des
inspections approfondies pendant et après la
production. L'inspection finale est réalisée
chez Tesla Motors et comprend un essai sur
route effectué par un technicien.
Model S Owner's Manual