Clauses de non-responsabilité
Enregistreur de données de conduite
(EDC)
Model X est dotée d'un enregistreur de données de
conduite (EDC). Dans certaines situations de collision ou
de quasi-collision, par exemple, le déploiement d'un
coussin gonflable ou la collision avec un obstacle de la
route, le principal rôle de l'EDC est d'enregistrer des
données qui permettront de mieux comprendre le
rendement des systèmes du véhicule. L'EDC est conçu
pour enregistrer les données relatives à la dynamique du
véhicule et à ses systèmes de sécurité, et ce, pendant
une courte durée d'habituellement 30 secondes ou
moins. L'EDC dans la Model X est conçu pour
enregistrer des données comme :
• la façon dont divers systèmes de votre véhicule
fonctionnaient;
• si les ceintures de sécurité du conducteur et des
passagers étaient bouclées ou non;
• à quel point (le cas échéant) le conducteur appuyait
sur l'accélérateur ou la pédale de frein;
• la vitesse à laquelle se déplaçait le véhicule.
Ces données permettent de mieux comprendre des
circonstances dans lesquelles les collisions et les
blessures se produisent.
REMARQUE : Les données de l'EDC sont enregistrées
par votre véhicule uniquement quand survient une
situation de collision grave. Aucune donnée n'est
enregistrée par l'EDC dans des conditions de conduite
normales, et aucune donnée personnelle (p. ex., nom,
sexe, âge et lieu de la collision) n'est enregistrée.
Cependant, d'autres parties, par exemple les services de
police, peuvent combiner les données de l'EDC avec le
type de données permettant l'identification couramment
recueilli pendant une enquête sur une collision.
Un équipement spécial et l'accès au véhicule ou à l'EDC
sont nécessaires pour lire les données enregistrées par
l'EDC. En plus du fabricant du véhicule, d'autres parties,
comme les services de police, qui disposent de cet
équipement spécial peuvent lire les renseignements si
elles ont accès au véhicule ou à l'EDC. Dans certaines
circonstances, Tesla pourrait aussi accéder à l'EDC à
distance.
Télématique du véhicule
Model X est dotée de modules électroniques qui
surveillent et enregistrent les données provenant de
différents systèmes du véhicule, tels que le moteur, les
composants de l'autopilote, la batterie, le système de
freinage et les circuits électriques. Les modules
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électroniques enregistrent des renseignements sur les
différentes situations de conduite et sur l'état du véhicule,
y compris le freinage, l'accélération, le trajet et d'autres
renseignements connexes concernant le véhicule. Ces
modules enregistrent également des renseignements sur
les caractéristiques du véhicule, telles que l'état et les
évènements de recharge, la mise en fonction ou hors
fonction des différents systèmes, les codes d'anomalie,
le VIN, la vitesse, la direction et l'emplacement.
Les données sont stockées par le véhicule et peuvent
être consultées, utilisées et stockées par les techniciens
Tesla lors de l'entretien du véhicule ou transmises
périodiquement à Tesla sans fil par le système
télématique du véhicule. Ces données peuvent être
utilisées par Tesla à diverses fins, y compris notamment
la prestation de services de télématique Tesla, le
dépannage, l'évaluation de la qualité, de la fonctionnalité
et des performances du véhicule, l'analyse et la
recherche par Tesla et ses partenaires visant à
l'amélioration et la conception de ses véhicules et
systèmes et à des fins de conformité avec la
réglementation en vigueur. Lors de l'entretien du
véhicule, Tesla peut éventuellement résoudre des
problèmes à distance en examinant simplement le
journal des données du véhicule.
Le système télématique Tesla transmet sans fil des
renseignements du véhicule vers Tesla régulièrement.
Les données sont utilisées conformément à la
description précédente et permettent d'assurer le bon
entretien du véhicule. Des fonctions supplémentaires du
véhicule Model X peuvent utiliser le système télématique
du véhicule et les renseignements fournis, y compris les
fonctions telles que les rappels de recharge, les mises à
jour logicielles, ainsi que l'accès et la commande à
distance des divers systèmes du véhicule.
Tesla ne divulgue pas les données enregistrées dans le
véhicule à des tiers, sauf lorsque :
• Un accord ou un consentement du propriétaire du
véhicule (ou de la société de location d'un véhicule
loué) est obtenu.
• Les données en question font l'objet d'une demande
officielle par la police ou d'autres autorités.
• Utilisé comme défense pour Tesla.
• Une cour de justice l'ordonne.
• Les données en question sont utilisées à des fins de
recherche, sans divulguer les détails ou les
renseignements d'identification du propriétaire du
véhicule.
MODEL X MANUEL DU CONDUCTEUR