Clauses De Non-Responsabilité - Tesla 3 2022 Manuel Du Propriétaire

Clauses de non-responsabilité
Enregistreur de données de
conduite (EDR)
Model 3 est équipé d'un enregistreur de données de
conduite (EDR). Un EDR a pour principale fonction
d'enregistrer des données qui aideront à comprendre
comment les systèmes du véhicule ont fonctionné dans
certaines situations de collision ou semblables à une
collision, notamment en cas de déploiement d'un airbag
ou de contact avec un obstacle routier. L'EDR est conçu
pour enregistrer les données relatives aux systèmes
dynamiques et de sécurité du véhicule sur une courte
période, généralement de 30 secondes ou moins. L'EDR
monté sur la Model 3 est conçu pour enregistrer des
données telles que :
• Comment les divers systèmes de votre véhicule
fonctionnaient ;
• Si la ceinture de sécurité du conducteur et du
passager étaient bouclées/fixées ;
• Dans quelle mesure, le cas échéant, le conducteur
appuyait sur la pédale d'accélérateur et/ou la pédale
de frein ; et,
• À quelle vitesse le véhicule roulait.
Ces données permettent de mieux comprendre des
circonstances dans lesquelles les collisions et les
blessures se produisent.
REMARQUE : Les données EDR ne sont enregistrées par
votre véhicule que si une collision non négligeable se
produit ; aucune donnée n'est enregistrée par l'EDR dans
les conditions normales de conduite et aucune donnée
personnelle (par exemple, nom, sexe, âge et lieu de la
collision) n'est enregistrée. Cependant, des tiers,
notamment la police, peuvent associer les données de
l'EDR avec les données d'identification personnelle
acquises généralement au cours d'une enquête sur un
accident.
La lecture des données enregistrées par un EDR
nécessite l'utilisation d'un équipement spécial et l'accès
au véhicule ou à l'EDR. En plus du constructeur du
véhicule, des tiers, notamment la police, qui disposent
de l'équipement spécial, peuvent lire ces informations
s'ils ont accès au véhicule ou à l'EDR. Tesla peut
également accéder à distance à l'EDR dans certaines
conditions de collision.
Système télématique du véhicule
Model 3 est équipé de modules électroniques qui
surveillent et enregistrent les données provenant de
différents systèmes du véhicule, tels que le moteur, les
composants d'Autopilot, la batterie, le système de
freinage et le circuit électrique. Les modules
électroniques enregistrent des renseignements sur les
différentes situations de conduite et sur l'état du
véhicule, y compris le freinage, l'accélération, le trajet et
d'autres renseignements connexes concernant le
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véhicule. Ces modules enregistrent également des
informations sur les caractéristiques du véhicule, telles
que l'état et les événements de chargement, la mise en
fonction ou hors fonction des différents systèmes, les
codes d'anomalie, le VIN, la vitesse, la direction et
l'emplacement.
Les données sont stockées par le véhicule et peuvent
être consultées, utilisées et stockées par les techniciens
de service Tesla lors de l'entretien du véhicule ou
transmises périodiquement à Tesla sans fil par le
système télématique du véhicule. Ces données peuvent
être utilisées par Tesla à diverses fins, y compris
notamment la prestation de services de télématique
Tesla, le dépannage, l'évaluation de la qualité, de la
fonctionnalité et des performances du véhicule, l'analyse
et la recherche par Tesla et ses partenaires visant à
l'amélioration et la conception de ses véhicules et
systèmes, pour défendre Tesla et à des fins de
conformité avec la réglementation en vigueur. Lors de
l'entretien du véhicule, Tesla peut éventuellement
résoudre des problèmes à distance en examinant
simplement le journal des données du véhicule.
Le système télématique Tesla transmet régulièrement à
Tesla des informations sur le véhicule sans connexion
filaire. Les données sont utilisées conformément à la
description précédente et permettent d'assurer le bon
entretien du véhicule. Des fonctions supplémentaires de
la Model 3 peuvent utiliser le système télématique du
véhicule et les renseignements fournis, y compris les
fonctions telles que les rappels de chargement, les mises
à jour logicielles, ainsi que l'accès et la commande à
distance des divers systèmes du véhicule.
Tesla ne divulgue pas les données enregistrées dans le
véhicule à des tiers, sauf lorsque :
• Un accord ou un consentement du propriétaire du
véhicule (ou de la société de leasing d'un véhicule
loué) est obtenu.
• Les données en question font l'objet d'une demande
officielle par la police ou d'autres autorités.
• Les données en question sont utilisées comme moyen
de défense de Tesla.
• Une cour de justice l'ordonne.
• Les données en question sont utilisées à des fins de
recherche, sans divulguer les détails ou les
renseignements d'identification du propriétaire du
véhicule.
• Les données en question sont divulguées à une
société affiliée de Tesla, y compris ses successeurs ou
ayants droit, ou à ses fournisseurs de systèmes
d'information et de gestion des données.
Pour plus d'informations sur la manière dont Tesla traite
les données collectées relatives à votre véhicule, veuillez
consulter la Politique de confidentialité de Tesla à
l'adresse http://www.tesla.com/about/legal.
MODEL 3 Owner's Manual