Addenda B Conditions Supplémentaires Pour Les Logiciels, Le Matériel Et Les Services Oracle - Zeiss Humphrey 3 Mode D'emploi

Accéder à la table des matières
2.3 Propriété. ZEISS ou ses concédants de licence, fournisseurs et vendeurs (« Tiers
concédants de licence ») conservera/conserveront tout droit, titre et intérêt sur le brevet, le droit
d'auteur, la marque, le secret commercial et tout autre droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel
et toute œuvre dérivée de celui-ci, sous réserve uniquement des Licences limitées accordées en vertu
du présent Contrat. Nonobstant ce qui précède, Vous reconnaissez que l'impression des marques de
commerce de ZEISS sur toute production résultant du Logiciel ne Vous confère aucun droit sur
lesdites marques de commerce. Vous n'acquérez aucun droit, explicite ou implicite, sur le Logiciel
autre que les droits expressément accordés en vertu du présent Contrat. Vous conserverez tous les
droits, titres et intérêts liés aux données créées par Votre utilisation du Logiciel (« Données ») sauf
accord contraire écrit entre Vous et Zeiss. Vous (a) fournirez à ZEISS l'accès à ces Données et (b)
Vous accordez et accorderez à ZEISS le droit d'utiliser ces Données, dans chaque cas (a) et (b)
uniquement dans le but de fournir des services de maintenance et d'assistance en rapport avec le
Logiciel. Pour éviter toute ambiguïté, il convient de préciser que Vous êtes propriétaire du support
physique, HFA3, sur lequel le logiciel est initialement ou ultérieurement enregistré ou réparé, mais
Vous comprenez et acceptez que ZEISS et les Tiers concédants de licence conservent le titre et la
propriété du Logiciel et de toutes les copies ultérieures du Logiciel.
2.4 Aucune assistance. ZEISS n'est aucunement obligé de fournir une assistance,
maintenance, mise à jour corrective, mise à niveau, modification ou nouvelle version du Logiciel
dans le cadre du présent Contrat. ZEISS peut créer des versions actualisées ou des mises à niveau du
Logiciel, que Vous pourrez acheter séparément.
2.5 Aucune obligation. En vertu du présent Contrat, les Tiers concédants de licence
ne sont pas tenus d'exécuter des obligations ou de contracter des responsabilités qui n'ont pas été
préalablement convenues entre ZEISS et le Tiers concédant de licence.
2.6 Autre Logiciel tiers. En plus du Logiciel sous licence en vertu du présent
Contrat, certains logiciels fournis par des Tiers concédants de licence (y compris les logiciels open
source et libres) peuvent être nécessaires et aptes à être utilisés avec le Logiciel ou le matériel sur
lequel le Logiciel fonctionne, et Vous sont offerts sous licence sous des conditions générales
distinctes, comme spécifié dans
logiciels libres
ou dans la Documentation (ces logiciels, « Autres logiciels tiers »). Vous ne
pouvez utiliser le Logiciel tiers qu'avec le progiciel applicable tel qu'énoncé dans les conditions
générales sous lesquelles ce logiciel est sous licence. Dans la mesure où les conditions générales de
cette licence sont incompatibles avec les conditions générales du présent Contrat (y compris les
licences accordées en vertu du présent Contrat et les limitations ou restrictions de ces licences,
clauses de non-responsabilité et obligations d'indemnisation), les conditions générales de la licence
applicable aux Autres logiciels tiers prévalent et contrôlent, mais uniquement en ce qui concerne les
Autres logiciels tiers. Vous reconnaissez que tout contrat de licence pour d'Autres logiciels tiers est
uniquement entre Vous et le Tiers concédant de licence concerné, et de Vous conformer aux
conditions d'une telle licence.
Conditions supplémentaires pour les Programmes Oracle. En plus des conditions énoncées dans le
corps du présent Contrat, certaines conditions supplémentaires s'appliquent à l'utilisation des
logiciels, matériels et services fournis par Oracle America, Inc. (« Oracle »). Ces conditions
supplémentaires sont énoncées dans
les logiciels, le matériel et les services Oracle
Mode d'emploi du HFA3
Addenda A Conditions supplémentaires pour les
Addenda B Conditions supplémentaires pour
.
2660021166133 Rév. A 01/2019
Avis juridiques
D-3