Zeiss Humphrey 3 Mode D'emploi page 154

D-2
Avis juridiques
2. L
ICENCE DU LOGICIEL
2.1 Licence limitée. À condition que Vous respectiez les restrictions énoncées aux
présentes, ZEISS Vous accorde par la présente une licence limitée, non exclusive et non transférable
(sans droit de sous-licence) (« Licence limitée ») Vous autorisant à :
(a) Utiliser une seule copie du Logiciel, uniquement en conjonction avec
le progiciel applicable et pour Vos propres opérations commerciales internes sur le HFA3 sur lequel
le Logiciel a été installé pour la première fois pour la production ou, sur une base temporaire, sur un
système de sauvegarde si cet équipement est inopérant, conformément aux limites établies ou
mentionnées dans le présent Contrat et la Documentation. Si le HFA3 sur lequel Vous utilisez le
Logiciel est un système multi-utilisateurs, cette Licence limitée couvre tous les utilisateurs de ce
système unique ; et
(b) Utiliser la Documentation fournie avec le Logiciel en appui à Votre
utilisation autorisée du Logiciel.
2.2 Restrictions. À l'exception des dispositions expressément prévues par les
présentes, Vous n'êtes pas autorisé à copier ou à utiliser, et à permettre à des tiers de copier ou
d'utiliser le Logiciel (y compris la Documentation). En outre, Vous n'êtes pas autorisé, et ne pouvez
pas autoriser des tiers à :
(a) Revendre, accorder en sous-licence, louer, céder à crédit-bail le
Logiciel ou utiliser le Logiciel pour la location, le partage de temps, le service d'abonnement,
l'hébergement ou l'externalisation ;
(b) Modifier, réaliser une ingénierie inverse (sauf dans la mesure où ces
activités seraient expressément permises par la réglementation applicable, et seulement après avoir
informé ZEISS par écrit des activités envisagées), décompiler ou désassembler le Logiciel, y compris,
mais sans s'y limiter, examiner toute structure de données ou tout matériau similaire produit par
le Logiciel ;
(c) Copier le Logiciel ;
(d) Attribuer, donner ou transférer le Logiciel à un tiers, sauf si
expressément autorisé par l'Article 7.4, et si Vous acceptez que dans le cas où Vous accordez un
intérêt de sécurité sur le Logiciel, la partie garantie n'ait aucun droit d'utiliser ou de transférer
au Logiciel ;
(e) Supprimer ou modifier toute marque logicielle (ou tout marquage
provenant du matériel sur lequel le Logiciel fonctionne), ou toute notification de droits de propriété
de ZEISS ou de Tiers concédants de licence ;
(f) Publier les résultats de tout test de performance effectué sur le
Logiciel ou sur le matériel sur lequel le Logiciel fonctionne ; ou
(g) Utiliser tout code source fourni avec le Logiciel.
Mode d'emploi du HFA3
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2660021166133 Rév. A 01/2019