St.Jude Medical Accent Manuel D'utilisation page 70

Symbole
« 0413 » concerne uniquement les appareils RF.
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Description
Marque CE apposée conformément aux directives 90/385/CEE (« 0123 ») et
1999/5/CE (« 0413 ») du Conseil européen. St. Jude Medical déclare par la
présente que cet appareil satisfait aux exigences essentielles et autres
dispositions applicables de ces directives
Limites de température
L'appareil contient une pile et porte un étiquetage conforme à la directive
européenne 2006/66/CE.
Renvoyer l'appareil à St. Jude Medical après son explantation ou le mettre au
rebut avec les déchets biomédicaux potentiellement dangereux selon les
bonnes pratiques médicales et conformément aux lois et réglementations
locales et nationales en la matière.
Sur prescription uniquement
Cet équipement est compatible pour la certification de type en vertu de
l'article 38-24 de la loi japonaise sur la radio
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