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MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET
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POUR UN MOTIF QUELCONQUE. ©
Gracenote 2007.
Énoncé relatif aux fréquences radio
Identifiant du FCC : ACJ-SYNCG3-L
Industrie Canada : 216B-SYNCG3-L
Ce dispositif est conforme aux normes de
la section 15 des règles de la FCC des
États-Unis et aux normes RSS-210
d'Industrie Canada. Son utilisation est
soumise aux deux conditions suivantes :
(1) Ce dispositif ne doit pas causer
d'interférences nuisibles.
(2) Ce dispositif doit accepter toutes les
interférences reçues, y compris celles qui
pourraient l'activer inopinément.
Nota : Tout changement apporté au
dispositif sans l'approbation expresse des
autorités compétentes peut révoquer le
droit de l'utilisateur d'en faire usage.
L'antenne utilisée pour cet émetteur ne
doit pas être située au même endroit ou
fonctionner conjointement avec une autre
antenne ou un autre émetteur.
Focus Electric (CDH), HM5J 19A321 EA frCAN, Edition date: 201608, First Printing
Appendices
SUNA TRAFFIC CHANNEL –
CONDITIONS GÉNÉRALES
Pour activer, utiliser ou accéder à SUNA
Traffic Channel, SUNA Predictive ou tout
autre contenu ou matériel fourni par
Intelematics (ensemble, les Produits ou
Services SUNA), vous devez en accepter
les conditions générales. Voici un résumé
des conditions générales applicables. Pour
connaître l'ensemble des conditions
générales relatives à votre utilisation des
Produits ou Services SUNA, veuillez
consulter :
www.sunatraffic.com.au/termsandcon-
1. Acceptation
Si vous utilisez les produits ou services
SUNA, vous serez réputé avoir accepté et
convenu de respecter les conditions
générales stipulées en totalité à :
www.sunatraffic.com.au/termsandcon-
2. Propriété intellectuelle
Les produits ou services SUNA sont
destinés à votre usage personnel. Vous ne
devez pas enregistrer, ni en transmettre le
contenu, ni l'utiliser en association avec
tout autre service d'information de trafic
ou de guidage routier ni avec un dispositif
non agréé par Intelematics. Vous n'êtes
titulaire d'aucun droit de propriété
intellectuelle (droit d'auteur inclus) sur les
données utilisées pour fournir les produits
ou services SUNA.
3. Usage adéquat
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