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MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET
D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
GRACENOTE NE GARANTIT PAS LES
RÉSULTATS OBTENUS EN UTILISANT LE
LOGICIEL OU TOUT SERVEUR
GRACENOTE. EN AUCUNE
CIRCONSTANCE GRACENOTE NE SERA
TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES
CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES OU DE
TOUTE PERTE DE PROFIT OU DE REVENU
POUR UN MOTIF QUELCONQUE. ©
Gracenote 2007.
Identifiant du FCC : ACJ-SYNCG3-L
Industrie Canada : 216B-SYNCG3-L
Ce dispositif est conforme aux normes de
la section 15 des règles de la FCC des
États-Unis et aux normes RSS-210
d'Industrie Canada. Son utilisation est
soumise aux deux conditions suivantes :
(1) Ce dispositif ne doit pas causer
d'interférences nuisibles, et
(2) Ce dispositif doit accepter toutes les
interférences reçues, y compris celles qui
pourraient l'activer inopinément.
AVERTISSEMENT
Tout changement apporté au
dispositif sans l'approbation
expresse des autorités compétentes
peut révoquer le droit d'utilisateur d'en
faire usage. Le terme « IC » avant le
numéro de certification radio signifie
seulement que les normes techniques
d'Industrie Canada ont été respectées.
L'antenne utilisée pour cet émetteur ne
doit pas être située au même endroit ou
fonctionner conjointement avec une autre
antenne ou un autre émetteur.
Expedition (TB7) Canada/United States of America, frCAN, Edition date: 03/2016, First Printing
Appendices
SUNA TRAFFIC CHANNEL –
CONDITIONS GÉNÉRALES
Pour activer, utiliser ou accéder à SUNA
Traffic Channel, SUNA Predictive ou tout
autre contenu ou matériel fourni par
Intelematics (ensemble, les Produits ou
Services SUNA), vous devez en accepter
les conditions générales. Voici un court
résumé des conditions générales
applicables. Pour connaître l'ensemble des
conditions générales relatives à votre
utilisation des Produits ou Services SUNA,
veuillez consulter :
www.sunatraffic.com.au/termsandcon-
1. Acceptation
Si vous utilisez les Produits ou Services
SUNA, vous serez réputé avoir accepté et
convenu de respecter les conditions
générales stipulées en totalité à :
www.sunatraffic.com.au/termsandcon-
2. Propriété intellectuelle
Les Produits ou Services SUNA sont
destinés à votre usage personnel. Vous ne
devez pas enregistrer ni en transmettre le
contenu, ni l'utiliser en association avec
tout autre service d'information de trafic
ou de guidage routier, ni avec un dispositif
non agréé par Intelematics. Vous n'êtes
titulaire d'aucun droit de propriété
intellectuelle (droit d'auteur inclus) sur les
données utilisées pour fournir les Produits
ou Services SUNA.
3. Usage adéquat
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