Table des Matières
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Annexe C : Modification
(Foyer au gaz/matériel vendu dans l'état du Massachusetts)
5.08 : Modifications apportées à la norme NFPA 54, chapitre 10
(1) Révisez la section 10.5.4.2 de la norme NFPA 54 en ajoutant une seconde
exception comme suit :
Les cheminées existantes doivent être autorisées à fonctionner
continuellement lorsqu'un brûleur de conversion au gaz est installé et
doivent être munies d'un dispositif de réinitialisation manuel qui éteindra
automatiquement l'alimentation de gaz au brûleur dans le cas d'un
refoulement continu.
(2) Révisez la section 10.8.3 en ajoutant les exigences suivantes :
(a) Pour tout appareil au gaz à évacuation horizontale murale installé
dans tout logement, bâtiment ou structure utilisés en totalité ou en
partie à des fins résidentielles, incluant ceux qui sont la propriété du
Commonwealth, ou gérés par celui-ci, et où le chapeau du conduit
d'évacuation murale est de moins de sept (7) pieds au-dessus du sol
fini dans la zone de la conduite de ventilation, incluant, sans s'y limiter,
les terrasses et les galeries, les exigences suivantes doivent être
respectées :
1.
INSTALLATION DE DÉTECTEUR DE MONOXYDE DE CARBONE. Au moment
de l'installation d'un appareil au gaz à évacuation horizontale murale, le
plombier ou le monteur d'appareils au gaz doit vérifier qu'un détecteur de
monoxyde de carbone câblé fonctionnel muni d'une alarme et de piles de
secours est installé à l'étage où l'appareil au gaz doit être installé. En outre,
le plombier ou le monteur d'appareils au gaz doit vérifier qu'un détecteur
de monoxyde de carbone à pile ou câblé fonctionnel muni d'une alarme est
installé sur chacun des autres étages du logement, de l'immeuble ou de la
structure desservis par l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale. Il
est de la responsabilité du propriétaire immobilier d'autoriser les services
de professionnels certifiés compétents pour l'installation des détecteurs de
monoxyde de carbone câblés.
a.
Dans le cas où l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale est
installé dans un vide sanitaire ou un grenier, le détecteur de monoxyde
de carbone câblé muni d'une alarme et de piles de secours doit être
installé à l'étage suivant.
b.
Dans le cas où les exigences de cette subdivision ne peuvent être
respectées lorsque l'installation est terminée, le propriétaire dispose
d'une période de trente (30) jours pour se conformer aux exigences
ci-dessus; pourvu que, pendant ces trente (30) jours, un détecteur de
monoxyde de carbone à piles muni d'une alarme soit installé.
2.
DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE APPROUVÉS. Chaque détecteur
de monoxyde de carbone, comme l'exige les dispositions précédentes, doit
être conforme à la norme NFPA 720 et répertorié par l'ANSI/UL 2042 ainsi
qu'homologué par l'IAS.
3.
PANNEAUX. Une plaque d'identification en métal ou en plastique doit être
installée en permanence à l'extérieur du bâtiment à une hauteur minimale
de huit (8) pieds au-dessus du sol et en ligne directe avec le chapeau de
conduite de ventilation vertical de l'appareil ou du matériel chauffant
alimenté au gaz. Le panneau doit porter la mention, en un caractère
d'imprimerie de minimum un demi (1/2) pouce, « GAS VENT DIRECTLY
BELOW. (CONDUITE DE VENTILATION SITUÉE DIRECTEMENT EN-DESSOUS.
KEEP CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS » VEUILLEZ NE PAS OBSTRUER).
XG0222
4.
INSPECTION. L'inspecteur du gaz local ou provincial qui inspecte l'appareil
au gaz à évacuation horizontale murale ne doit pas approuver l'installation,
à moins que, au moment de l'inspection, l'inspecteur observe la présence
de détecteurs de monoxyde de carbone et de panneaux installés
conformément aux dispositions 1 à 4 de la norme 248 CMR 5.08 (2) (a).
(b) EXEMPTIONS : Le matériel suivant est exempt des dispositions 1 à 4 de
la norme 248 CMR 5.08 (2) (a) :
1.
Le matériel répertorié dans le chapitre 10 intitulé « Equipment not required
to be vented » (Matériel ne nécessitant pas de ventilation) dans la version la
plus récente de la norme NFPA 54 adoptée par le Conseil;
2.
L'appareil au gaz à évacuation horizontale murale approuvé pour le produit
installé dans une pièce ou une structure séparée du logement, du bâtiment
ou de la structure utilisée en totalité ou en partie à des fins résidentielles.
(c) EXIGENCES DU FABRICANT – SYSTÈME DE VENTILATION POUR
L'APPAREIL AU GAZ FOURNI. Lorsque le fabricant de l'appareil au gaz
à évacuation horizontale murale approuvé pour le produit fournit
une conception pour les conduites de ventilation ou les composants
du système de ventilation accompagnant le matériel, les instructions
d'installation du matériel et du système de ventilation fournis par le
fabricant doivent inclure :
1.
Des instructions détaillées pour l'installation de la conception du
système de ventilation ou des composants du système de ventilation;
2.
Une liste complète des pièces pour la conception du système de
ventilation ou le système de ventilation.
(d) EXIGENCES DU FABRICANT – SYSTÈME DE VENTILATION POUR
L'APPAREIL AU GAZ NON FOURNI. Lorsque le fabricant d'un appareil
au gaz à évacuation horizontale murale approuvé pour le produit ne
fournit pas les pièces pour la ventilation des gaz d'évacuation, mais
indique plutôt des « systèmes de ventilation particuliers », les exigences
suivantes doivent être respectées par le fabricant :
1.
Les instructions relatives auxdits « systèmes de ventilation particuliers »
doivent être incluses avec l'appareil ou les instructions d'installation du
matériel;
2.
Les « systèmes de ventilation particuliers » doivent être approuvés par
le Conseil, et les instructions pour ce système doivent inclure une liste
des pièces et des instructions d'installation détaillées.
(e) Un exemplaire de toutes les instructions d'installation pour tout
appareil au gaz à évacuation horizontale murale approuvé pour le
produit, toutes les instructions relatives au système de ventilation,
toutes les listes de pièces correspondant aux instructions d'installation
et/ou toutes les instructions de conception du système de ventilation
doivent demeurer avec l'appareil ou le matériel après l'installation.
(3) Après la section 10.10.4.2 de la norme NFPA 54, ajoutez une nouvelle
section 10.10.4.3. comme suit :
Lorsque plus de quatre appareils au gaz doivent être ventilés par une
conduite de ventilation commune ou un collecteur horizontal commun,
un plan de l'installation proposée pour le système de ventilation doit être
soumis à l'inspecteur et au fournisseur de gaz à des fins d'examen et
d'approbation.
Tiré des règlement du Massachusetts
5.00 : Modifications apportées à l'édition 2002 de la norme ANSI Z223.1-NFPA-54
Annexe
49
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