BDP-904(G)_FR_R-904(G) 2010-02-09 오후 3:42 페이지 41
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l'identique du code source du Programme tel que vous l'avez reçu, sur
n'importe quel support, à condition que vous apposiez sur chaque copie, de manière ad hoc et parfaitement visible, l'avis de
droit d'auteur adéquat et une exonération de garantie ; que vous gardiez intacts tous les avis faisant référence à la présente
Licence et à l'absence de toute garantie ; et que vous fournissiez à tout destinataire du Programme autre que vousmême un
exemplaire de la présente Licence en même temps que le Programme.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie, et vous pouvez, à votre discrétion, proposer une garantie
contre rémunération.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou n'importe quelle partie de celui-ci, créant ainsi un
ouvrage fondé sur le Programme, et copier et distribuer de telles modifications ou ouvrage selon les termes de l'Article 1 ci-
dessus, à condition de vous conformer également à chacune des obligations suivantes :
a) Vous devez assurer que les fichiers modifiés comportent des notices évidentes, établissant que vous avez changé les
fichiers, et la date de ces changements.
b) Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que tout ouvrage que vous distribuez ou publiez, et qui, en totalité ou
en partie, contient ou est fondé sur le Programme, ou une partie quelconque de ce dernier, soit concédé comme un tout, à
titre gratuit, à n'importe quel tiers, au titre des conditions de la présente Licence.
c) Si le programme modifié lit habituellement des instructions de façon interactive lorsqu'on l'exécute, vous devez, quand il
commence son exécution pour ladite utilisation interactive de la manière la plus usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou
affiche une annonce comprenant un avis de droit d'auteur ad hoc et un avis stipulant qu'il n'y a pas de garantie (ou bien
indiquant que c'est vous qui fournissez la garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme en respectant
les présentes obligations, et expliquant à l'utilisateur comment voir une copie de la présente Licence. (Exception : si le
Programme est lui-même interactif mais n'imprime pas habituellement une telle annonce, votre ouvrage fondé sur le
Programme n'est pas obligé d'imprimer une annonce).
Ces obligations s'appliquent à l'ouvrage modifié pris comme un tout. Si des éléments identifiables de cet ouvrage ne sont pas
fondés sur le Programme et peuvent raisonnablement être considérés comme des ouvrages indépendants distincts en eux
mêmes, alors la présente Licence et ses conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en tant
qu'ouvrages distincts. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un tout, lequel constitue un ouvrage
fondé sur le Programme, la distribution de ce tout doit être soumise aux conditions de la présente Licence, et les autorisations
qu'elle octroie aux autres concessionnaires s'étendent à l'ensemble de l'ouvrage et par conséquent à chaque et toute partie
indifférement de qui l'a écrite.
Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur un ouvrage
entièrement écrit par vous ; son objet est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution d'ouvrages dérivés ou d'ouvrages
collectifs fondés sur le Programme.
De plus, la simple proximité du Programme avec un autre ouvrage qui n'est pas fondé sur le Programme (ou un ouvrage fondé
sur le Programme) sur une partition d'un espace de stockage ou un support de distribution ne place pas cet autre ouvrage dans
le champ d'application de la présente Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fondé sur lui, selon l'Article 2) sous forme de code objet ou
d'exécutable, selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition d'accomplir l'un des points suivants :
a) L'accompagner de l'intégralité du code source correspondant, sous une forme lisible par un ordinateur, lequel doit être
distribué au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou
b) L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit pas
supérieur à ce que vous coûte l'acte physique de réaliser une distribution source, une copie intégrale du code source
correspondant sous une forme lisible par un ordinateur, qui sera distribuée au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus,
sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou
c) L'accompagner des informations reçues par vous concernant la proposition de distribution du code source correspondant.
(Cette solution n'est autorisée que dans le cas d'une distribution non commerciale et seulement si vous avez reçu le programme
sous forme de code objet ou d'exécutable accompagné d'une telle proposition en conformité avec le sous-Article b ci-dessus.)
Le code source d'un ouvrage désigne la forme favorite pour travailler à des modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage
exécutable, le code source intégral désigne la totalité du code source de la totalité des modules qu'il contient, ainsi que les
éventuels fichiers de définition des interfaces qui y sont associés et les scripts utilisés pour contrôler la compilation et
l'installation de l'exécutable. Cependant, par exception, le code source distribué n'est pas censé inclure quoi que ce soit de
normalement distribué (que ce soit sous forme source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, et
autre) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable tourne, à moins que ce composant lui-même n'accompagne
l'exécutable.
Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir un accès permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors
l'offre d'un accès équivalent pour copier le code source depuis le même endroit compte comme une distribution du code
source, même si les tiers ne sont pas contraints de copier le code source en même temps que le code objet.
4. Vous ne pouvez pas copier, modifier, concéder en souslicence, ou distribuer le Programme, autrement que de la façon
décrite expressément par cette Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer le
Programme d'une autre manière est réputée non valable, et met immédiatement fin à vos droits au titre de la présente
Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de vous des copies, ou des droits, au titre de la présente Licence ne verront pas
leurs autorisations résiliées aussi longtemps que lesdits tiers se conforment pleinement à elle.
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