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Contrat de licence d'utilisation
Cet appareil sans fil, y compris, mais non de façon limitative,
tout média fourni avec l'appareil (l'« Appareil »), contient un
logiciel propriété de Sony Ericsson Mobile Communications AB
(« Sony Ericsson »), de ses sociétés affiliées (« Sony Ericsson »)
et de ses fournisseurs tiers et concédants (le « Logiciel »).
En tant qu'utilisateur de l'Appareil, Sony Ericsson vous accorde une
licence non exclusive, non transférable et non cessible d'utilisation
du Logiciel, uniquement avec l'Appareil sur lequel il est installé ou
avec lequel il a été fourni. Rien dans les présentes ne peut être
interprété comme une vente du Logiciel à un utilisateur de cet
appareil.
Vous ne pouvez ni reproduire ni modifier ni distribuer ni désosser
ni décompiler ni autrement altérer ou utiliser d'autres moyens de
découvrir le code source du Logiciel ou de tout composant du
Logiciel. Afin de lever toute ambiguïté, vous êtes à tout moment
autorisé à transférer tous les droits et obligations que vous avez
envers le Logiciel à une tierce partie, uniquement avec l'Appareil
avec lequel vous avez reçu le Logiciel, sous réserve toutefois que
cette tierce partie accepte par écrit d'être liée par ces règles.
Cette licence vous est accordée pour la durée de la vie utile de cet
Appareil. Vous pouvez mettre fin à cette licence en transférant, par
écrit, la totalité de vos droits sur l'Appareil avec lequel vous avez
obtenu le Logiciel à une tierce partie. Tout défaut de respect de l'une
des modalités fixées dans cet octroi de licence entraîne le retrait
immédiat de cette dernière.
Sony Ericsson et ses fournisseurs tiers et concédants sont les
propriétaires uniques et exclusifs et conservent la totalité des droits,
titres et intérêts relatifs au Logiciel. Sony Ericsson et, à la condition
que le Logiciel contienne du matériel ou du code d'une tierce partie,
cette tierce partie, doivent se voir accorder des droits de tiers
bénéficiaires de ces modalités.
La validité, la construction et l'exécution de cette licence sont régis
par les lois de Suède. Les dispositions précédentes s'appliquent
jusqu'aux limites permises par le droit accordé par toute loi de
défense des consommateurs applicable.
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