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AVANT D'OUVRIR LE COFFRET DU CD-ROM FOURNI PAR LE FOURNISSEUR, LISEZ ATTENTIVEMENT
CE CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL. VOUS POURREZ UTILISER LE LOGICIEL ENREGISTRÉ
SUR LE CD-ROM SEULEMENT SI VOUS ACCEPTEZ CE CONTRAT. EN OUVRANT LE COFFRET, VOUS
ACCEPTEZ ET RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR CE CONTRAT.
Contrat de Licence Utilisateur Final
Ce Contrat de Licence d'Utilisateur Final ("Contrat") est un contrat entre le fournisseur et vous, il stipule les
termes et conditions de la licence qui vous est accordée pour utiliser le logiciel fourni par le fournisseur.
Le CD-ROM contient un logiciel tiers. Au cas où un contrat séparé est fourni par un fournisseur tiers pour son
logiciel, les provisions d'un tel contrat séparé devra s'appliquer à l'utilisation d'un tel logiciel, prévalant sur celles
de ce Contrat.
1. Définitions.
(a)
"Média" signifie le CD-ROM qui vous est fourni avec ce Contrat.
(b)
"Logiciel" signifie le logiciel qui est enregistré sur le Media.
(c)
"Documentation" signifie les manuels d'utilisation du Logiciel et autres matériels écrits relatifs qui vous sont
fournis avec le Média.
(d)
"Produit" signifie Média (y compris le Logiciel) et la Documentation.
2. Utilisation du Logiciel.
Le fournisseur vous garantit une licence non transférable, non exclusive:
(a)
pour installer une copie du Logiciel sur un ordinateur sous forme d'exécutable de machine binaire;
(b)
pour utiliser le Logiciel sur l'ordinateur sur lequel le Logiciel est installe.
(c)
pour faire une copie de sauvegarde du Logiciel.
3. Restrictions.
3.1
Vous ne devez pas distribuer, louer, faire de la location vente ou transférer de toute autre manière tout ou une
partie du Logiciel, Média ou Documentation à toute tierce partie sans l'autorisation écrite du fournisseur. Vous ne
devez pas non plus accorder une sous-licence, attribuer ou transférer de manière quelconque tout ou partie des
droits qui vous sont accordés par le fournisseur sous ce Contrat sans l'autorisation écrite préalable du fournisseur.
3.2
Sauf comme expressément autorisé par le fournisseur dans le présent document, et vous ne devez pas
copier ou reproduire tout ou partie du Logiciel ou de la Documentation.
3.3
Vous ne devez pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel ou la Documentation. Vous ne devez pas non
plus modifier ou retirer le copyright et autres notices de propriété apparaissant sur ou dans le Logiciel ou la
Documentation.
3.4
Vous ne devez pas faire, ou ne pas faire faire par l'intermédiaire d'un tiers, de l'ingénierie inverse, décompiler,
ou désassembler le Logiciel.
4. Appartenance.
Tous les copyrights et autres droits propriétaires pour le Logiciel et la Documentation sont la propriété diffuseur
ou les diffuseurs tiers comme indiqué sur ou dans le Logiciel ou la Documentation. Rien de ce qui est contenu ici
IMPORTANT
Prenez soin de lire cette page avant d'utiliser le Logiciel.
NOTICE
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