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de les utiliser à vos propres risques. Nikon et ses concédants de licence (y compris leurs
concédants et fournisseurs) ne fournissent aucune garantie et ne formulent aucune
déclaration de quelque nature que ce soit, qu'elle soit expresse ou implicite, découlant
d'une loi ou autre, concernant notamment mais sans s'y limiter, le contenu, la qualité,
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l'utilisation ou les résultats obtenus grâce à ces Données, ou l'absence d'erreurs ou
d'interruptions du serveur ou des données.
Exclusion de garantie :
NIKON ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y COMPRIS LEURS
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IMPLICITE, DE QUALITÉ, DE PERFORMANCES, DE VALEUR MARCHANDE,
D'ADÉQUATION À UN BUT PRÉCIS OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. Il arrive que des
États, des territoires ou des pays n'autorisent pas certaines exclusions de garantie. Le
cas échéant, vous ne seriez pas concerné par l'exclusion ci-dessus.
Limitation de responsabilité :
NIKON ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y COMPRIS
LEURS CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ : EU
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OU LA CAUSE DE CETTE RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION ALLÉGUANT TOUTE
PERTE, BLESSURE OU TOUT DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, SUSCEPTIBLE DE
DÉCOULER DE L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION DES INFORMATIONS OU TOUTE
PERTE DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, DE CONTRATS OU D'ÉCONOMIES, OU DE TOUT
AUTRE DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU IMMATÉRIEL
DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE LA MAUVAISE UTILISATION DES PRÉSENTES
INFORMATIONS, D'UNE INEXACTITUDE DES INFORMATIONS, OU DE LA VIOLATION DES
PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, QUE CE SOIT POUR UNE FAUTE
CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU BASÉE SUR UNE GARANTIE, MÊME SI NIKON OU
SES CONCÉDANTS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. Il arrive
que des États, des territoires ou des pays n'autorisent pas certaines limitations de
responsabilité ou de préjudice. Le cas échéant, vous ne seriez pas concerné par la
limitation ci-dessus.
Contrôle des exportations.
Vous vous engagez à n'exporter, d'où que ce soit, aucune
partie des Données ni aucun produit dérivé direct, hormis conformément aux lois,
réglementations et restrictions en vigueur relatives aux exportations, y compris mais
sans s'y limiter aux lois, réglementations et restrictions gérées par l'Office of Foreign
Assets Control et le Bureau of Industry and Security, rattachés au ministère du
commerce américain. Dans la mesure où ces dispositions législatives ou
réglementaires concernant l'exportation interdisent à Nikon et à ses concédants de
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ACCORD DE LICENCE D'UTILISATION POUR LES DONNÉES CARTOGRAPHIQUES ET DE NOMS DE LIEUX
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