Clauses De Garantie - Handicare FORTRESS-CALYPSO Manuel D'utilisation

Introduction
Votre revendeur est tenu de vous fournir des instructions claires avant que vous
n'utilisiez le produit tout seul.
Au mieux, il convient d'effectuer les premiers parcours avec le scooter Fortress
Calypso en compagnie d'un revendeur expérimenté.
Le scooter Fortress Calypso n'est pas classé parmi les véhicules routiers. Il est donc
interdit de l'utiliser sur la chaussée (la seule exception étant pour traverser).
Le Fortress Calypso atteint une vitesse maximale de 10 km/h.
ASSUREZ-VOUS D'ETRE COMPLETEMENT FAMILIARISE AVEC CONTENU DE
CE MANUEL AVANT DE ROULER AVEC LE FORTRESS CALYPSO.
Si vous utilisez le scooter de manière dangereuse ou à d'autres fins que celles
auxquelles il se destine, Handicare décline toute responsabilité en cas de
dommage corporel ou de dégâts résultant de cette utilisation inappropriée.
(1) La destination du produit telle qu'exposée par la norme EN 292-1 entend l'utilisation pour
laquelle le produit convient techniquement d'après la déclaration du fabricant, en ce compris les
prescriptions y relatives dans la brochure de vente. En cas de doute, il s'agit de l'utilisation
découlant de la construction, de l'exécution et de la fonction du produit. Dans le cadre d'une
utilisation conforme à la destination du produit, il convient de prendre également en considération
les instructions reprises de ce manuel.

Clauses de garantie

Dans les causes suivantes de garantie et de responsabilité, les notions suivantes ont
pour signification :
Produit : le fauteuil roulant ou scooter, électrique ou manuel, fabriqué et livré par
Handicare.
L'acheteur : celui/celle qui achète le Produit directement auprès d'Handicare.
Le revendeur : celui/celle qui fournit à des tiers le Produit acheté auprès d'Handicare.
L'utilisateur : celle/celle qui utilise un produit fabriqué par Handicare.
Sous réserve des dispositions relatives aux garanties figurant dans les conditions
générales applicables au Produit, en tout état de cause, s'applique à ces garanties ce
qui suit :
1. Sous réserve de ce qui est stipulé dans les dispositions suivantes, Handicare se
porte, à l'égard de l'Acheteur du Produit, garant de la solidité de ce dernier quant à
l'objet auquel ce Produit est destiné – cette destination étant décrite dans ce
manuel – et de la qualité du matériel dont le Produit est constitué et de la façon
dont le Produit a été fabriqué.
2. La réparation ou le remplacement des pièces du Produit qui est nécessaire en
conséquence de défauts dont la cause se situe dans un matériel de mauvaise
qualité ou dans des défauts de fabrication sera effectuée gratuitement, à condition
que ces défauts se révèlent dans l'année qui suit la date de livraison du Produit à
l'Acheteur. Les pièces à remplacer doivent être à ces fins envoyées franco de port
à Handicare. Le montage ou le démontage de ces pièces se font à la charge de
l'Acheteur. Par conséquent, ne relèvent pas d'une réparation ou d'un remplacement
gratuits visés à la phrase précédente :
•
la réparation ou le remplacement qui sont nécessaires en conséquence de
vices survenant un (1) an après la date de livraison du Produit à l'Acheteur ;
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