Handicare FORTRESS-CALYPSO Manuel D'utilisation page 61

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la réparation ou le remplacement devenus nécessaires suite à des vices
résultant d'une utilisation incorrecte ou négligente du Produit ou d'une
utilisation autre de celle à laquelle le Produit se destine, ce pourquoi il vaudra
que si l'Acheteur est un Revendeur, ledit Revendeur préservera Handicare
contre d'éventuelles réclamations émanant d'Utilisateurs ou de tiers suite à des
défaillances dues à une utilisation incorrecte ou négligente du Produit ;
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les pièces altérables, et le besoin de réparation ou de remplacement de ces
pièces étant la conséquence effective de l'usure normale.
3. Sous réserve des dispositions du point 2, en ce qui concerne un produit électrique,
par rapport à la batterie qui fait partie du Produit, une garantie n'est donnée que
dans le cas de panne ou de non-fonctionnement de la batterie dont il est prouvé
qu'ils sont la conséquence directe de défauts de matériel ou de fabrication. Une
panne ou le non-fonctionnement de la batterie résultant de l'usure normale ne
relèvent pas de la garantie telle que visée dans les présentes clauses de garantie.
Ne sont pas couverts non plus par cette garantie, les pannes et le non-
fonctionnement résultant d'une utilisation impropre ou erroné du Produit ou de la
batterie en faisant partie, en ce compris la recharge incorrecte de la batterie et le
défaut d'un entretien correct et opportun. Auquel cas, si l'Acheteur est un
Revendeur, ce dernier préservera Handicare contre toutes les réclamations
éventuelles émanant d'Utilisateurs ou tierces personnes suite à une utilisation
impropre ou incompétente susvisée du Produit ou de la batterie qui en fait partie.
4. Telles qu'elles sont formulées dans les précédentes dispositions, les garanties
deviennent en tout cas caduques en cas :
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de non-application ou d'application insatisfaisante des instructions d'Handicare
pour l'entretien du Produit ;
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de réparation ou remplacement de pièces nécessaires du fait de la négligence,
de détérioration ou de surcharge du Produit ou d'utilisation du Produit à des
fins autres que celles auxquelles il se destine ;
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de remplacement de pièces par des pièces d'une autre origine que celles
utilisées par Handicare et/ou de remplacement de pièces sans le
consentement d'Handicare.
5. De plus, les garanties formulées dans les dispositions 1 à 3 deviennent caduques
en cas de réutilisation par un nouvel utilisateur pendant la période de garantie et
que cette réutilisation a rendu nécessaires – quel qu'en soit le sens - des
modifications du scooter et que ces modifications n'ont pas été effectuées par ou
sur ordre et/ou indication de Handicare.
6. Pour faire valoir ses droits aux garanties formulées ci-dessus, l'Acheteur doit, en
cas de préjudices ou autres sinistres, se mettre le plus rapidement possible en
contact avec Handicare et l'en informer le complètement possible. La possibilité
pour l'Acheteur de faire appel aux garanties précitées s'éteindra, dans tous les cas,
après 20 jours suivant la survenance du dommage ou, le cas échéant, du sinistre
donnant lieu à l'appel de garantie.
7. Le remplacement de la pièce, la réparation ou le reconditionnement du Produit
pendant une période de garantie en cours ne donnent pas lieu à une prolongation
de la garantie.
Introduction
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