Identification Du Produit; Clauses De Garantie Concernant Le Scooter - Handicare CALYPSO Manuel D'utilisation

Identification du produit

Voir fig. 010007010.
A Type
B Année de fabrication
C Numéro d'identification
D Domaine d'utilisation à l'intérieur ou à
l'extérieur
E Charge maximale en kg
Pour l'emplacement de la plaque
d'identification, voir« composants principaux
».

Clauses de garantie concernant le scooter

Dans les clauses suivantes de garantie et de responsabilité, les notions suivantes ont
pour signification :
Produit :
Acheteur :
Revendeur :
Utilisateur :
Sous réserve des dispositions relatives aux garanties figurant dans les conditions
générales applicables au produit, en tout état de cause, s'applique à ces garanties ce
qui suit :
1. Sous réserve de ce qui est stipulé dans les dispositions suivantes, Handicare se
porte, à l'égard de l'acheteur du produit, garant de la solidité de ce dernier quant à
l'objet auquel ce produit est destiné – cette destination étant décrite dans ce
manuel – et de la qualité du matériel dont le produit est constitué et de la façon dont
le produit a été fabriqué.
2. Réparation ou remplacement des pièces du produit qui est nécessaire en
conséquence de défauts dont la cause se situe dans un matériel de mauvaise
qualité ou dans des défauts de fabrication sera effectuée gratuitement, à condition
que ces défauts se révèlent dans l'année qui suit la date de livraison du produit à
l'acheteur. Les pièces à remplacer doivent être à ces fins envoyées franco de port à
Handicare. Démontage ou montage de ces pièces sont à la charge de l'acheteur.
Par conséquent, ne relèvent pas d'une réparation ou d'un remplacement gratuits
visés à la phrase précédente :
•
la réparation ou le remplacement qui sont nécessaires en raison de défauts qui
se révèlent au-delà d'une (1) année après la date de livraison du produit à
l'acheteur ;
•
la réparation ou le remplacement nécessaire en raison de défauts dont la cause
se trouve dans l'usage impropre ou nonchalant du produit ou dont la cause se
trouve dans un usage du produit à une fin autre que celle pour laquelle il est
Fauteuil roulant manuel ou électrique ou scooter fabriqué et
livré par Handicare.
Personne qui achète un produit directement chez Handicare.
Personne qui revend à des tiers un produit acheté chez
Handicare.
Personne qui utilise un produit fabriqué par Handicare.
Avant-propos
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