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Protection des droits
d'auteur du logiciel
31er janvier 2020
Le présent logiciel est protégé par les dispositions des traités sur les droits
d'auteur en vigueur dans les États américains, aux États-Unis et à l'échelle
internationale. Les présentes dispositions s'appliquent à l'utilisation que vous
faites du logiciel, que vous acceptiez ou non les termes suivants. Conformément
à la loi, les contrefacteurs de droits d'auteur peuvent être responsables des
dommages causés au propriétaire des droits d'auteur ainsi que des dommages-
intérêts exemplaires pouvant atteindre 100 000 USD par infraction. La copie non
autorisée d'un logiciel informatique et les tentatives de copie constituent
également des infractions pouvant être sanctionnées par des amendes pouvant
dépasser la somme de 100 000 USD et une incarcération de 10 ans.
1.
Sauf restriction contractuelle stipulée par Natus Neurology Incorporated,
vous êtes autorisé à :
a. utiliser ce logiciel sur un seul ordinateur, à raison d'un utilisateur à la
fois ;
b. faire une copie du logiciel, à condition que :
(i) la copie soit créée en tant qu'étape essentielle de l'utilisation de ce
logiciel conjointement avec votre ordinateur et qu'elle ne soit pas
utilisée d'une autre façon, ou que
(ii) ladite copie soit destinée à des fins d'archivage uniquement et que
toutes les copies d'archivage soient détruites lorsque votre possession de
ce logiciel cesserait d'être légitime ;
c. vendre le présent logiciel et toute copie d'archivage uniquement dans le
cadre de la vente de tous vos droits concernant ce logiciel, mais de telles
adaptations ainsi préparées ne peuvent être transférées qu'avec
l'autorisation de Natus Neurology Incorporated.
2. Vous n'êtes pas autorisé à :
a. faire des copies du présent logiciel ou de la documentation, sauf tel qu'il
est décrit ci-dessus ;
b. corriger, modifier ni adapter le présent logiciel ou la documentation,
sauf tel que susmentionné ;
c. distribuer, concéder, louer ni attribuer de sous-licence du présent
logiciel ou de la documentation.
Préface
g
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