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SP 1000SF
Licence d'usage du logiciel
LISEZ ATTENTIVEMENT TOUS LES TERMES ET CONDITIONS DE LA PRESENTE LICENCE AVANT D'OUVRIR
L'ENVELOPPE CACHETEE CONTENANT LE LOGICIEL. L'OUVERTURE DE CETTE ENVELOPPE IMPLIQUE
VOTRE ACCEPTATION DE CES TERMES ET CONDITIONS.
Au cas où vous n'accepteriez pas les termes de cette licence, veuillez retourner à votre revendeur l'emballage du CD-
ROM, sans l'avoir ouvert, ainsi que les autres composants du produit.
Définition
Le Logiciel désigne les programmes et la documentation associée.
Licence
- Cette licence vous permet d'utiliser le Logiciel sur des ordinateurs personnels connectés sur un réseau local. Vous
n'avez le droit d'utiliser le Logiciel que pour imprimer sur un seul terminal multifonction, vous ne pouvez prêter ou
concéder à des tiers un droit d'usage sur le Logiciel.
- Vous êtes autorisé à effectuer une copie de sauvegarde.
- Cette licence est non-exclusive et non-transférable.
Propriété
Le fabricant ou ses fournisseurs conservent le droit de propriété du Logiciel. Vous ne devenez propriétaire que du CD-
ROM. Vous ne devez pas modifier, adapter, décompiler, traduire, créer d'œuvre dérivée, louer ou vendre le Logiciel
ou la documentation. Tous droits non expressément concédés sont réservés par le fabricant ou ses fournisseurs.
Durée
Cette licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez la résilier en détruisant le programme et la
documentation ainsi que toutes les copies de ceux-ci. Cette licence serait automatiquement résiliée au cas où vous ne
respecteriez pas les termes de cette licence. En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire toutes les copies du
programme et de la documentation.
Garantie
Le Logiciel est fourni « en l'état » sans garantie d'aucune sorte, ni expresse, ni implicite, y compris, de façon non
limitative, sans garantie d'adaptation commerciale et d'aptitude à une utilisation particulière ; tous les risques en ce qui
concerne les résultats et performances de ce Logiciel sont assumés par l'acheteur. Au cas ou le programme s'avérerait
défectueux, tous les frais de réparation ou de remise en état seraient pris en charge par l'acheteur.
Le titulaire de la licence bénéficie toutefois de la garantie suivante : le CD-ROM sur lequel le Logiciel est enregistré est
garanti, sans défaut matériel ou de fabrication dans des conditions d'utilisation et de fonctionnement normales pendant
une période de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date de livraison, la copie de votre reçu faisant foi. Dans le
cas où le défaut du CD-ROM se produirait à la suite d'un accident ou d'une mauvaise utilisation, ce CD-ROM ne serait
pas remplacé dans le cadre de la garantie.
Responsabilité
Si le CD-ROM ne fonctionne pas correctement, envoyez-le à votre revendeur, accompagné d'une copie de la facture
d'achat. Le remplacement du CD-ROM dépend uniquement de la responsabilité du revendeur. Ni le fabricant ni qui
que ce soit impliqué dans la création, la réalisation, la commercialisation ou la livraison de ce programme ne serait être
responsable des dommages directs, indirects ou immatériels, tels que, cette liste n'étant pas limitative, perte
d'informations, perte de temps, perte d'exploitation, perte de revenus, perte de clientèle, à la suite de l'utilisation ou de
l'incapacité d'utiliser un tel programme.
Evolution
Dans un souci d'amélioration constant, le fabricant se réserve le droit de faire évoluer les caractéristiques du Logiciel
sans préavis. En cas d'évolution, votre droit d'utilisation ne vous donne pas droit à des mises à jour gratuites.
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