11.8 Informations Nellcor
Brevets Nellcor
Cet appareil peut être couvert par un ou plusieurs brevets américains et d'autres pays parmi
les suivants : 5,485,847, 5,676,141, 5,743,263, 6,035,223, 6,226,539, 6,411,833, 6,463,310,
6,591,123, 6,708,049, 7,016,715, 7,039,538, 7,120,479, 7,120,480, 7,142,142, 7,162,288,
7,190,985, 7,194,293, 7,209,774, 7,212,847, 7,400,919.
Licence non implicite
La possession ou l'acquisition de cet appareil n'accordent aucune licence, expresse ou
implicite, pour son utilisation avec des pièces de rechange non autorisées qui tomberaient,
isolément ou conjointement à l'appareil, dans le domaine de l'un ou de plusieurs des brevets
couvrant cet appareil.
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