Table des Matières
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Introduction
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RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusqu'à ce qu'il
soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo-
ment en détruisant le Logiciel. L'Accord sera
résilié également si vous n'en respectez pas
les clauses ou les conditions. Lors de cette ré-
siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
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UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNE-
MENT DES ÉTATS-UNIS
Si le Logiciel est acquis par ou pour le compte
du gouvernement des États-Unis ou de toute
autre entité recherchant ou appliquant des
droits similaires aux droits normalement stipu-
lés par le gouvernement des États-Unis, les
données sont concédées avec des "Droits limi-
tés". L'utilisation du Logiciel est limitée par les
restrictions spécifiées dans la clause des
"Droits en matière de données techniques"
dans DFARS 252.227-7013, ou la clause équi-
valente pour les agences ne faisant pas partie
du Département de la Défense. Pioneer Elec-
tronics (USA) Inc., 2265 East 220th Street,
Long Beach, CA 90810.
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DIVERS
Le présent document constitue l'Accord
complet entre Pioneer et vous en ce qui
concerne son objet. Aucun amendement de
cet Accord n'entrera en vigueur sans le
consentement écrit de Pioneer. Les revendeurs
Pioneer ne sont pas autorisés à amender le
présent Accord. Le présent Accord est régi et
établi selon les lois internes de l'État de Cali-
fornie. Si une clause quelconque de cet Ac-
cord est déclarée invalide ou inapplicable, les
stipulations restantes resteront pleinement en
vigueur et effectives.
PIONEER AVIC-N5 - pour le Canada
LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE UN AC-
CORD LÉGAL ENTRE VOUS, L'UTILISATEUR
FINAL ET PIONEER ELECTRONICS CANADA
INC. ("PIONEER"). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVE-
MENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET
ACCORD AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL IN-
STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN
UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D'ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ-
SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE
BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE
FOURNISSEUR(S) TIERS ("FOURNISSEURS")
ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS
SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,
S'APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA
BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page
13). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES
PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGI-
CIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES
CINQ (5) JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION
DES PRODUITS AU REVENDEUR PIONEER
AGRÉÉ À L'ADRESSE OÙ VOUS LES AVEZ
ACHETÉS. L'UTILISATION DU LOGICIEL EN-
TRAÎNE VOTRE ACCEPTATION TACITE DE CET
ACCORD DE LICENCE.
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OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d'utilisation du logiciel in-
stallé sur les produits Pioneer (appelé le
"Logiciel") et de la documentation concernée
uniquement pour votre usage personnel ou
pour une utilisation interne au sein de votre
entreprise, uniquement sur les produits
Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,
donner à bail, accorder une sous-licence, met-
tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l'utiliser d'une manière quelconque non ex-
pressément autorisée par cet accord. Vous ne
pouvez pas extraire ou essayer d'extraire le
code source ou la structure de la totalité ou
d'une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
démontage, décompilation ou tout autre
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité, liée au traitement de
données pour d'autres personnes ou entités.
Chapitre
01
11
Fr
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