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Exemple d'avis de conformité canadien
pour les bateaux de moins de 6 mètres
(applicable uniquement aux bateaux
vendus au Canada)
CANADIAN COMPLIANCE NOTICE
AVIS DE CONFORMITÉ CANADIEN
MAXIMUM RECOMMENDED SAFE LIMITS
LIMITES MAXIMALES DE SÉCURITÉ RECOMMANDÉES
45 kW
60 HP
THE MAXIMUM RECOMMENDED SAFE LIMITS MIGHT HAVE TO
BE REDUCED IN ADVERSE SEA AND WEATHER CONDITIONS.
LES LIMITES MAXIMALES DE SÉCURITÉ RECOMMANDÉES
PEUVENT DEVOIR ÊTRE RÉDUITES DANS LES CONDITIONS DE
MER ET LES CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES DIFFICILES.
TRITON IND. INC. (TII)
LANSING, MICHIGAN, USA
MODEL / MODÈLE: AB 1825
THE MANUFACTURER DECLARES THAT THIS VESSEL COMPLIES WITH THE PLEASURE CRAFT
CONSTRUCTION REQUIREMENTS OF THE SMALL VESSEL REGULATIONS, AS THEY READ ON
THE DAY ON WHICH THE CONSTRUCTION OF THE VESSEL WAS STARTED OR ON THE DAY ON
WHICH THE VESSEL WAS IMPORTED.
LE FABRICANT ATTESTE QUE CE BÂTIMENT EST CONFORME AUX EXIGENCES DE
CONSTRUCTION DU RÈGLEMENT SUR LES PETITS BÂTIMENTS, EN VIGUEUR À LA DATE DU
DÉBUT DE SA CONSTRUCTION OU À LA DATE DE SON IMPORTATION.
L'avis de conformité canadien est une déclaration du fabricant ou de l'importateur attestant
qu'une embarcation a été construite conformément aux exigences de construction énoncées
dans le Règlement sur les petits bâtiments. Le Règlement sur les petits bâtiments exige, avec
quelques exceptions, qu'un avis de conformité soit apposé à un endroit bien en vue, visible
depuis la barre sur toutes les embarcations de plaisance de moins de 24 mètres et, depuis le
29 avril 2011, sur toutes les embarcations autres que de plaisance dont la jauge brute n'est pas
supérieure à 15, qui sont ou peuvent être équipées d'un ou de plusieurs moteurs. En vertu de
cette loi, l'avis de conformité doit être apposé de façon permanente sur le bateau de plaisance.
Étiquette d'information sur le système de contrôle des émissions du California Air
Resources Board (CARB) (uniquement applicable aux bateaux vendus en Californie)
ÉMISSIONS DE GAZ D'ÉCHAPPEMENT DES EMBARCATIONS À MOTEUR
FABRICANT : TRITON INDUSTRIES
FAMILLE DES ÉMISSIONS DE GAZ D'ÉCHAPPEMENT POUR LA CALIFORNIE :
NTTIPVSSL111
SYSTÈME DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS : SO
20
Section 4 : Sécurité
552 kg
1216 lbs/lb
1033 kg
2278 lbs/lb
228 kg
503 lbs/lb
INFORMATIONS SUR LE SYSTÈME DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS
CONFORME À LA RÉGLEMENTATION CALIFORNIENNE SUR LES
À ALLUMAGE COMMANDÉ
Exemple d'avis de conformité canadien
pour les bateaux de plus de 6 mètres
(applicable uniquement aux bateaux
vendus au Canada)
32-MY22CAL18-24
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