Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,
pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,
donner à bail, accorder une sous-licence, met-
donner à bail, accorder une sous-licence, met-
tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l'utiliser d'une manière quelconque non ex-
l'utiliser d'une manière quelconque non ex-
pressément autorisée par cet accord. Vous ne
pressément autorisée par cet accord. Vous ne
pouvez pas extraire ou essayer d'extraire le
pouvez pas extraire ou essayer d'extraire le
code source ou la structure de la totalité ou
code source ou la structure de la totalité ou
d'une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
d'une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
démontage, décompilation ou tout autre
démontage, décompilation ou tout autre
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité, liée au traitement de
pour toute autre finalité, liée au traitement de
données pour d'autres personnes ou entités.
données pour d'autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserve-
Pioneer et les personnes autorisées conserve-
ront tous les droits d'auteur, secrets commer-
ront tous les droits d'auteur, secrets commer-
ciaux, brevets et autres droits de propriété sur
ciaux, brevets et autres droits de propriété sur
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
droits d'auteur et il ne peut être copié, même
droits d'auteur et il ne peut être copié, même
modifié ou fusionné avec d'autres produits.
modifié ou fusionné avec d'autres produits.
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
mentions de copyrights ou des droits exclusifs
mentions de copyrights ou des droits exclusifs
du propriétaire présents dans le Logiciel.
du propriétaire présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li-
Vous pouvez transférer tous vos droits de li-
cence sur le Logiciel, la documentation qui s'y
cence sur le Logiciel, la documentation qui s'y
rapporte et une copie de l'Accord de Licence à
rapporte et une copie de l'Accord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-
cepte les clauses et conditions de ce docu-
cepte les clauses et conditions de ce docu-
ment.
ment.
2
2
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont
Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis sur une base "EN L'ÉTAT". PIONEER ET
fournis sur une base "EN L'ÉTAT". PIONEER ET
LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti-
LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti-
cles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées
cles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées
seront appelées collectivement "Pioneer")
seront appelées collectivement "Pioneer")
N'ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AU-
N'ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AU-
CUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
CUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE
ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE
MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR
MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR
QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT
QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT
SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS
SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS
PAYS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION
PAYS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION
MAN-F900700INFO-FR.indd 5
DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE
DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE
L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'AP-
L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'AP-
PLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et
PLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et
il peut renfermer certains défauts, erreurs ou
il peut renfermer certains défauts, erreurs ou
imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le
imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le
Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente,
Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente,
que son fonctionnement sera exempt d'erreur
que son fonctionnement sera exempt d'erreur
ou ininterrompu et que toutes les impréci-
ou ininterrompu et que toutes les impréci-
sions peuvent être corrigées et le seront. En
sions peuvent être corrigées et le seront. En
outre, Pioneer n'accorde aucune garantie en
outre, Pioneer n'accorde aucune garantie en
ce qui concerne l'emploi ou les résultats de
ce qui concerne l'emploi ou les résultats de
l'emploi du Logiciel en termes de précision, de
l'emploi du Logiciel en termes de précision, de
fiabilité, etc.
fiabilité, etc.
3
3
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-
TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU-
TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU-
RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI-
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI-
RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS
RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS
OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN-
VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN-
VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN
VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN
LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE
LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE
BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT
BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT
DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ
DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ
D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER
D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER
A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR
A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR
CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS
CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE
DOMMAGES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE
À TOUTES LES CAUSES D'ACTION EN JUS-
À TOUTES LES CAUSES D'ACTION EN JUS-
TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP-
TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP-
TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE,
TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE,
NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE,
NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE,
REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES
REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES
TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE
TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE
DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN-
DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN-
TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT
TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT
POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON
POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON
EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC-
EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC-
CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE
CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE
PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE
PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE
POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS
POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS
POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
Fr
Fr
14/05/2008 14:23:18