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Contrat de licence du logiciel ise smart connect KNX Vaillant
Dans la suite sont mentionnées les conditions contractuelles pour votre utilisation du logiciel en tant
que "preneur de licence".
Par l'acceptation de cette convention et l'installation du logiciel ise smart connect KNX Vaillant ou la
mise en service de l'ise smart connect KNX Vaillant, vous concluez un contrat avec la société ise
Individuelle Software-Entwicklung GmbH et vous déclarez lié par les stipulations de ce contrat.
8.1
Définitions
Donneur de licence: ise Individuelle Software-Entwicklung GmbH, Oldenburg, Osterstraße 15,
Allemagne
Preneur de licence: le destinataire légitime du logiciel ise smart connect KNX Vaillant
Micrologiciel: logiciel qui est incorporé dans le matériel de l'ise smart connect KNX Vaillant et sert au
fonctionnement de l'ise smart connect KNX Vaillant.
Logiciel ise smart connect KNX Vaillant: par logiciel ise smart connect KNX Vaillant, on désigne
l'ensemble du logiciel, y compris les données d'exploitation qui sont mises à disposition pour le produit
ise smart connect KNX Vaillant. Il s'agit en particulier du micrologiciel et de la base de données de
produits.
8.2
Objet du contrat
L'objet de ce contrat est le logiciel ise smart connect KNX Vaillant mis à disposition sur support de
données ou par téléchargement ainsi que la documentation correspondante sous forme écrite ou
électronique.
8.3
Droits d'utilisation du logiciel ise smart connect KNX Vaillant
Le donneur de licence octroie au preneur de licence le droit non exclusif, illimité dans le temps et non
transmissible, d'utiliser le logiciel ise smart connect KNX Vaillant selon les conditions ci-après pour les
buts et domaines d'application mentionnés dans la version en vigueur de la documentation (qui est
mise à disposition sous forme imprimée ou également sous forme d'aide en ligne).
Le preneur de licence s'engage à s'assurer que toute personne utilisant le programme le fait
uniquement dans le cadre de cette convention de licence et respecte cette convention de licence.
8.4
Limitation des droits d'utilisation
8.4.1
Copie, édition ou transmission
Le preneur de licence n'est pas autorisé à utiliser le logiciel ise smart connect KNX Vaillant entièrement
ou partiellement d'une autre manière que celle décrite ici, à le copier, l'éditer ou le transmettre.
L'exception est une (1) copie qui est réalisée par le preneur de licence exclusivement dans un but
d'archivage et de sauvegarde.
8.4.2
Ingénierie inverse ou techniques de conversion
Le preneur de licence n'est pas autorisé à appliquer des techniques d'ingénierie inverse au logiciel ise
smart connect KNX Vaillant ni à transformer le logiciel ise smart connect KNX Vaillant en une autre
forme. Font notamment partie de telles techniques en particulier le désassemblage (conversion de
commandes de machine codées en langage binaire d'un programme exécutable en un langage
assembleur plus facilement lisible pour l'homme) ou la décompilation (conversion de commandes de
machine codées en langage binaire ou de commandes en langage assembleur en code source sous la
forme de commandes d'un langage de programmation de haut niveau).
8.4.3
Le micrologiciel et le matériel
Le micrologiciel peut uniquement être installé et utilisé sur le matériel (ise smart connect KNX Vaillant)
validé par le donneur de licence.
Référence
S-0001-006
Contrat de licence du logiciel ise smart connect KNX
ise smart connect KNX Vaillant
Manuel de produit page 54 (63)
Vaillant
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