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6.
LIMITATION SUR L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à réaliser une ingénierie inverse, à
décompiler ou à démonter le Logiciel, sauf et uniquement dans le cas où la loi en vigueur l'autorise,
nonobstant cette limitation ou ce qui est expressément stipulé dans le présent CLUF.
7.
CONDITION. Le présent CLUF est effectif sauf s'il a été résilié ou rejeté. Le présent CLUF est également résilié
selon les conditions indiquées dans le présent CLUF ou si vous ne vous conformez pas avec n'importe quelle
condition du présent CLUF.
8.
CONFIGURATION DU COMPTE.
a.
Vous devez enregistrer et ouvrir un compte sur HP ID pour pouvoir utiliser le Logiciel. Il vous incombe
d'obtenir et de mettre à jour l'ensemble de l'équipement, des services et des logiciels nécessaires pour
accéder au compte HP ID, aux applications liées à ce Logiciel, et à votre ou vos périphériques, et à les
utiliser, ainsi que payer les frais applicables.
b.
VOUS ETES LE SEUL ET UNIQUE RESPONSABLE DE LA PRESERVATION DE LA CONFIDENTIALITE DE
VOS NOMS D'UTILISATEUR ET DES MOTS DE PASSE COLLECTES PAR LE LOGICIEL. Vous devez notifier
immédiatement à HP toute utilisation non autorisée de votre compte HP ID ou tout autre manquement
à la sécurité lié à ce Logiciel ou au(x) périphérique(s) sur le(s)quel(s) il est installé.
9.
NOTIFICATION DE COLLECTE DE DONNEES. HP peut collecter des noms d'utilisateur, des mots de passe, des
adresses IP de périphériques et/ou d'autres informations d'authentification utilisées par vous pour accéder à
HP ID et aux différentes applications connectées via ce Logiciel. HP peut utiliser ces données pour optimiser
les performances du Logiciel en fonction des préférences de l'utilisateur, fournir des services de support et
de maintenance et garantir la sécurité et l'intégrité du logiciel. Pour en savoir plus sur la collecte de données,
reportez-vous à la section relative aux données que nous collectons et à la façon dont nous les utilisons
dans la
10.
EXCLUSION DE GARANTIES. DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR, HP ET SES FOURNISSEURS
FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L'ETAT » ET AVEC TOUTES SES ERREURS, ET REJETTENT DONC TOUTES
LES AUTRES GARANTIES, RESPONSABILITES ET CONDITIONS, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES
OU STATUTAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES : (i) DE TITRE ET D'ABSENCE DE
CONTREFACON ; (ii) DE COMMERCIALISATION ; (iii) D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ; (iv) QUE LE
LOGICIEL FONCTIONNERA AVEC DES CONSOMMABLES OU DES ACCESSOIRES NON HP ; ET (v), D'ABSENCE
DE VIRUS EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL. Certains états/juridictions n'autorisant pas les exclusions des
garanties implicites ou les limitations de durée des garanties implicites, l'exclusion de garanties ci-dessus
peut ne pas s'appliquer pour vous dans son intégralité.
11.
LIMITATION DE RESPONSABILITE. Dans le respect de la loi locale, nonobstant les dommages que vous
pouvez subir, la pleine responsabilité d'HP et de n'importe lequel de ses fournisseurs dans le cadre du
présent CLUF et votre recours exclusif pour tout ce qui précède ne sauraient excéder le montant que
vous avez effectivement payé séparément pour le Logiciel ou 5 dollars US, si ce montant est plus élevé.
DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE
PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES DE N'IMPORTE QUEL DOMMAGE SPECIAL, INDIRECT OU CONSECUTIF
(INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE BENEFICE OU D'INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRE,
LES INTERRUPTIONS D'ACTIVITE, LES BLESSURES PERSONNELLES, LA PERTE DE LA CONFIDENTIALITE)
DECOULANT OU ETANT LIE DE N'IMPORTE QUELLE MANIERE A L'UTILISATION OU A L'INCAPACITE D'UTILISER
LE LOGICIEL, OU LIE DE N'IMPORTE QUELLE MANIERE A N'IMPORTE QUELLE CONDITION DU PRESENT CLUF,
MEME SI HP OU N'IMPORTE LEQUEL DE SES FOURNISSEURS ONT ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES ET MEME SI LE RECOURS ECHOUE DANS SON BUT ESSENTIEL. Dans la mesure où certains pays/
région ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou indirects, il
est possible que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne vous concerne pas.
12.
CLIENTS DU GOUVERNEMENT AMERICAIN. Conformément aux textes FAR 12.211 et 12.212, les logiciels
informatiques professionnels, la documentation des logiciels informatiques et les données techniques
associées sont concédés au gouvernement américain dans le cadre de la licence d'exploitation commerciale
HP applicable.
134
Annexe A Services et assistance
déclaration de confidentialité
HP.
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