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SJJN6491A_v1.book Page 139 Thursday, November 25, 2004 11:20 AM
Contrat de Licence Utilisateur Final
MICROSOFT
•
Vous avez acquis un terminal (ci-après, le « Terminal ») qui comprend un logiciel pris sous
licence par Motorola, Inc. (ci-après, « Motorola ») auprès de Microsoft Licensing Inc. ou de ses
affiliés (ci-après, « Microsoft »), pour utilisation dans le cadre de services de réseau sans fil
fournis en vertu d'un contrat distinct passé entre vous et un fournisseur de télécommunication
sans fil (ci-après, l' « Opérateur Mobile »). Ces produits logiciels installés d'origine Microsoft,
ainsi que les supports associés, les matériels imprimés et la documentation « en ligne » ou
électronique (ci-après, les « Logiciels ») sont protégés par le droit et les traités internationaux de
la propriété intellectuelle. Les Logiciels incluent des logiciels déjà installés sur le Terminal (soit
les « Logiciels du Terminal») et des logiciels Microsoft contenus sur des disques CD-ROM
accompagnant le Terminal (soit les « Logiciels de Bureau »).
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Les Logiciels sont concédés sous licence et non vendus. Tous droits réservés.
•
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE PRÉSENT ACCORD DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL
(« ALUF »), N'UTILISEZ PAS LE TERMINAL ET NE REPRODUISEZ PAS LES LOGICIELS, MAIS
CONTACTEZ SANS DÉLAI MOTOROLA POUR OBTENIR DES INSTRUCTIONS SUR LES
MODALITÉS DE RETOUR DES TERMINAUX INUTILISÉS CONTRE REMBOURSEMENT. TOUTE
UTILISATION DES LOGICIELS, NOTAMMENT L'UTILISATION AVEC LE TERMINAL,
CONSTITUERA L'ACCEPTATION DE VOTRE PART DU PRÉSENT ALUF (OU LA RATIFICATION
D'UN ÉVENTUEL CONSENTEMENT PRÉALABLE).
1. OCTROI DE LICENCE DE LOGICIEL. Le présent ALUF vous accorde la licence suivante :
1.1. Logiciels du Terminal. Vous pouvez utiliser les Logiciels du Terminal installés sur les Terminaux
(y compris ceux installés sur les supports amovibles installés sur le Terminal). Tout ou partie
des Logiciels du Terminal pourra être inopérant si un compte n'est pas dûment établi ou
maintenu auprès d'un Opérateur Mobile, ou si les installations de réseau de l'Opérateur
Mobile ne fonctionnent pas ou ne sont pas configurées pour fonctionner avec les logiciels du
Terminal.
1.2. Logiciels de Bureau. Les Logiciels de Bureau sont inclus avec votre Terminal, et vous pouvez
installer le composant Microsoft® ActiveSync® 3.5 sur un (1) ou plusieurs ordinateurs pour
échanger des informations avec un (1) appareil informatique contenant une version
compatible du Logiciel Microsoft® Windows® for Smartphone 2002. En ce qui concerne les
autres composants logiciels contenus sur les Logiciels de Bureau, vous pouvez les installer et
les utiliser uniquement conformément aux modalités de l'accord ou des accords de licence
d'utilisateur final imprimés ou en ligne fournis avec ces composants. En l'absence d'un accord
de licence d'utilisateur final pour un ou plusieurs composants donnés des Logiciels de
Bureau, vous pouvez installer et n'utiliser qu'une (1) copie de ces composants sur le Terminal
ou un seul ordinateur avec lequel vous utilisez le Terminal.
1.3. Copie de sauvegarde. Si Motorola n'a pas inclus une copie de sauvegarde des Logiciels du
Terminal avec ce dernier, vous pourrez faire une (1) seule copie de sauvegarde des Logiciels
du Terminal, que vous ne pourrez utiliser qu'aux fins d'un archivage.
Contrat de Licence Utilisateur Final MICROSOFT - 139
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