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SÉRIE DE PRODUITS GRYPHON™ GD44XX
ET CONTRAT DE LICENCE POUR L'UTILISATEUR FINAL
Avis à l'utilisateur final : Deux types de logiciels sont couverts par ce
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (« CLUF ») : (1) Le produit
Datalogic que vous avez acheté contient un logiciel embarqué
(« logiciel embarqué ») essentiel à l'utilisation du Produit ; et (2) des
logiciels d'application en option qui vous sont fournis à titre facultatif
(« Logiciels d' a pplication »). Le logiciel embarqué et les logiciels d' a ppli-
cation sont désignés globalement par le terme « Logiciel » et sont
soumis aux termes et conditions exposés dans le présent CLUF. Le
Logiciel est fourni uniquement en vue d'une utilisation avec le Datalo-
gic Gryphon™ GD44XX (« Produit »), et aux utilisateurs finaux autorisés.
Certaines parties du Logiciel Embarqué incluent ou fonctionnent grâce
à des logiciels ou bibliothèques Open Source («Open Source»). L'utilisa-
tion de l'Open Source est soumis aux licences Open Source intitulé
«Gryphon_44XX.zip" (xxxx = modèle du produit) disponible sur le site
suivant:
http://www.datalogic.com/software_lan_sb2783_1.html.
Le présent Contrat de licence logicielle d'utilisateur final (« Contrat ») constitue
une obligation contractuelle légale régissant l'attribution de licence du logiciel et de
la documentation de la part de Datalogic ADC, Inc. et de ses sociétés affiliées
(« Datalogic ») à l'entité ou à la personne qui a acquis un produit Datalogic
(« Utilisateur final »). Aux fins du présent contrat, tout logiciel associé à un contrat
de licence d'utilisateur final séparé vous est cédé sous licence aux termes dudit
contrat. Datalogic et l'Utilisateur final conviennent par les présentes de ce qui suit :
1. Définitions
1.1 « Sociétés affiliées » désigne une entité commerciale actuellement existante
ou acquise ultérieurement qui est contrôlée par, ou est soumise à un contrôle
partagé avec Datalogic S.p.A.
1.2 « Documentation » désigne le matériel, notamment les manuels d'utilisateur,
les guides de référence des programmes, les guides de référence rapides, les
manuels, ou matériel similaire associé ou lié au produit Datalogic, qu'il soit
imprimé, « en ligne » ou sous autre forme.
1.3 « Informations réservées » désignent ce qui suit : (a) code source, code objet,
logiciel, documentation et toute conception interne y afférente, conception du
système, conception des bases de données, algorithmes, technologie, données
ou informations techniques, techniques d'implémentation, et secrets com-
merciaux liés au logiciel ; (b) tout autre secret commercial marqué ou identifié
de manière appropriée comme réservé ou confidentiel ; (c) toute information
que l'Utilisateur final, dans ces circonstances, doit reconnaître comme confi-
dentielle. Les Informations réservées n'incluent pas toutes les informations
pour lesquelles la partie destinataire peut établir que ces informations ont été
(1) de domaine public ; (2) de propriété de la partie destinataire ou connues
légalement avant leur réception ; (3) légalement apprises d'une tierce partie
sans violation de tout autre droit propriétaire ; ou (4) développées indépen-
damment sans avoir eu accès aux Informations réservées.
1.4 « Produit Datalogic » désigne le scanner de la série Datalogic® Gryphon™, y
compris tout le logiciel embarqué et toute la documentation liées au produit,
qui a été acquis par l'Utilisateur final, directement ou indirectement de Datalo-
gic.
1.5 « Logiciel » désigne tout logiciel ou programmes informatiques de Datalogic
ou de ces concédants tiers sous forme lisible par machine qui soient embar-
qués dans le produit Datalogic, soit qu'ils aient été obtenus directement ou
indirectement de Datalogic, y compris toute substitution, mise à jour, mise à
niveau, évolution ou modification..
2. Portée de la licence concédée
2.1 Datalogic concède à l'Utilisateur final une licence permanente non exclusive et
non transférable pour l'utilisation du Logiciel, uniquement sur le Produit Data-
logic dans lequel il est embarqué (le « dénommé Produit Datalogic »), unique-
ment sous forme lisible par machine, uniquement destiné à l'usage
commercial interne de l'Utilisateur final. Le présent Contrat ne transmet pas la
propriété du Logiciel à l'Utilisateur final. Le droit sur le Logiciel sera maintenu
par Datalogic ou par la partie tierce de laquelle Datalogic a obtenu le droit de
licence. Le terme « achat » ou ses équivalents, tel qu'utilisé dans le présent
Contrat, si afférant au Logiciel, désignera un « achat sous licence ». L'Utilisa-
teur final n'aura pas le droit de recevoir ou d'utiliser le code source d'un Logi-
ciel, quel qu'il soit.
2.2 L'Utilisateur final ne pourra pas copier, modifier, décompiler, désassembler,
procéder à des opérations d'ingénierie inverse, ou de quelque façon que ce soit
Guide de Référence Rapide
Datalogic ADC, Inc.
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