Philips Respironics Trilogy Evo Guide Clinique page 136

14. Informations réglementaires
14.3.1 Exemption de licence IESD
Cet appareil contient un(des) émetteur(s)/récepteur(s) exempt(s) de licence conforme(s) à l'exemption de
licence d'Innovation, Sciences et Développement économique du Canada RSS(s). Le fonctionnement est
soumis aux deux conditions suivantes :
1. Cet appareil ne provoque pas d'interférences.
2. Cet appareil doit accepter les interférences reçues, y compris les interférences pouvant provoquer
un fonctionnement indésirable de l'appareil.
14.4 Licence logicielle
Ce produit contient un logiciel soumis à une licence Open Source. Pour consulter les mentions applicables
et les textes des licences, une liste est disponible dans l'interface utilisateur, sous Options > Informations >
Licences logicielles. Philips Respironics propose par la présente de fournir, sur demande, un exemplaire
complet correspondant au code source des progiciels Open Source soumis aux droits d'auteur et utilisés
dans ce produit, pour lequel ce type de proposition est exigé par les licences applicables. Cette offre est
valable tant que les licences respectives l'exigent. Pour obtenir le code source, envoyer une demande
rédigée en anglais, accompagnée du type de produit, à l'adresse open.source@philips.com. Pour éviter
d'utiliser le courrier électronique ou si aucune confirmation de réception n'est reçue dans les 2 semaines
après l'envoi d'un courriel à cette adresse électronique, rédiger un courrier en anglais adressée à « Open
Source Team, Philips Intellectual Property & Standards, High Tech Campus 5, 5656 AE Eindhoven, Pays-
Bas ». Si aucun accusé de réception de ce courrier n'est envoyé, veuillez envoyer un e-mail à l'adresse
électronique ci-dessus.
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