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Minelab Excalibur Mode D'emploi page 17

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14. LE CODE DU PROSPECTEUR:
-1°) Respectez la loi n°89.900 du 18.12.89.
Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques
à l'effet de recherche de monuments et d'objets pouvant intéresser la
préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir au préalable
obtenu une autorisation administration délivrée en fonction de la qualification
du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de recherche,
Pour ceux que la recherche archéologique intéresse, groupez vous en
association, faites participer la commune du lieu à prospecter, inscrivez-
vous auprès de votre société archéologique locale, et surtout conformez-
vous aux prescriptions. N'oubliez pas que votre première compétence sera
votre sérieux à prospecter.
-2°) Rebouchez tous les trous que vous pourriez être amenés à faire.
Les détecteurs actuels vous permettent par leur précision d'extraire une
monnaie ou un petit objet sans grands déplacements de terre.
-8°) Votre passion à une vocation écologique, alors laissez les endroits où
vous avez détecté nets de tout déchet que vous auriez pu extraire.
Mieux vaut les jeter à la poubelle que de les retrouver enfouis à la prochaine
détection ! et faites de même pour vos piles usagées par ailleurs toxiques.
-4")N'entrez sur les terrains qu'après avoir demandé et obtenu la permission
du propriétaire ou gardien...
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-5°) En cas de découverte fortuite d'objet pouvant intéresser l'archéologie,
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informez-en la mairie du lieu ou la société archéologique locale.
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-6*) Faites un rapport immédiat à la police locale si vous vous trouvez
en présence d'un objet suspect. Laissez-le sur place sans y toucher.
-7°) Apprenez la législation en matière de trésors trouvés et déclarez
tous les objets de valeur que vous aurez découvert.
Art. 716 du code civil: La propriété d'un trésor appartient à celui qui le
trouve dand ses propres fonds. Sile trésor est trouvé dans le fonds d'autrui,
n
il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert et pour l'autre au
propriétaire du fonds. Un trésor est toute chose cachée ou enfouie sur
laquelle personne ne peu justifier sa propriété.
-8°}) Respectez ie code du paysan en refermantles barrières que vous avez
franchies et en prenant garde aux récoltes ou aux animaux.
-9° } Ne manquez jamais une occasion de présenter votre détecteur à toute
personne que celui-ci pourrait intriguer; vous pouvez trouver en elle un allié
qui pourrait vous donner des renseignements utiles pour d'autres
emplacements. Soyez courtois!
10°} Prospecteurs! souvenez-vous que vous êtes les ambassadeurs des
"chercheurs de trésors", Donnez une image qui ne leur porte pas ombrage.

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