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3.
LOGICIEL SUPPLEMENTAIRE. Le présent CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments au
Logiciel d'origine fourni par HP, sauf si HP accompagne la mise à jour ou le supplément de nouvelles
conditions. En cas de conflit entre les conditions, les autres conditions prévalent.
4.
TRANSFERT.
a.
Tiers. L'utilisateur initial du Logiciel est autorisé à effectuer un transfert unique du Logiciel
vers un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports,
matériaux imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le Certificat d'authenticité. Le transfert
ne peut pas être réalisé sous une forme indirecte, telle qu'une consignation. Avant le transfert,
l'utilisateur final qui reçoit le produit transféré doit accepter toutes les conditions du présent
CLUF. Lors du transfert du Logiciel, votre licence est automatiquement résiliée.
b.
Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Logiciel ou à utiliser le Logiciel dans
le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation professionnelle. Sauf
disposition expresse dans le présent CLUF, vous ne pouvez ni concéder une sous-licence, ni
attribuer, ni transférer le Logiciel.
5.
DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle du Logiciel et la documentation
utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par les lois, y compris, mais
sans s'y limiter, de copyright des Etats-Unis, de secret industriel et de marque commerciale, ainsi
que les autres lois et traités internationaux applicables. Vous n'êtes pas autorisé à retirer une
marque d'identification, un avis de copyright ou une limitation exclusive du Logiciel.
6.
LIMITATION SUR L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à réaliser une ingénierie inverse, à
décompiler ou à démonter le Logiciel, sauf et uniquement dans le cas où la loi en vigueur l'autorise,
nonobstant cette limitation ou ce qui est expressément stipulé dans le présent CLUF.
7.
CONDITION. Le présent CLUF est effectif sauf s'il a été résilié ou rejeté. Le présent CLUF est
également résilié selon les conditions indiquées dans le présent CLUF ou si vous ne vous conformez
pas avec n'importe quelle condition du présent CLUF.
8.
CONFIGURATION DU COMPTE.
a.
Vous devez enregistrer et ouvrir un compte sur HP ID pour pouvoir utiliser le Logiciel. Il vous
incombe d'obtenir et de mettre à jour l'ensemble de l'équipement, des services et des logiciels
nécessaires pour accéder au compte HP ID, aux applications liées à ce Logiciel, et à votre ou
vos périphériques, et à les utiliser, ainsi que payer les frais applicables.
b.
VOUS ETES LE SEUL ET UNIQUE RESPONSABLE DE LA PRESERVATION DE LA
CONFIDENTIALITE DE VOS NOMS D'UTILISATEUR ET DES MOTS DE PASSE COLLECTES PAR
LE LOGICIEL. Vous devez notifier immédiatement à HP toute utilisation non autorisée de votre
compte HP ID ou tout autre manquement à la sécurité lié à ce Logiciel ou au(x) périphérique(s)
sur le(s)quel(s) il est installé.
9.
NOTIFICATION DE COLLECTE DE DONNEES. HP peut collecter des noms d'utilisateur, des mots de
passe, des adresses IP de périphériques et/ou d'autres informations d'authentification utilisées
par vous pour accéder à HP ID et aux différentes applications connectées via ce Logiciel. HP peut
utiliser ces données pour optimiser les performances du Logiciel en fonction des préférences de
l'utilisateur, fournir des services de support et de maintenance et garantir la sécurité et l'intégrité
du logiciel. Pour en savoir plus sur la collecte de données, reportez-vous à la section relative
aux données que nous collectons et à la façon dont nous les utilisons dans la
confidentialité
HP.
déclaration de
Contrat de licence de l'utilisateur final
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