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Inc. (« HP ») qui régit votre utilisation de l'application Sign-In Once, installée sur ou proposée par HP afin
d'être utilisée avec votre périphérique d'impression (le « Logiciel »).
Une correction ou un ajout au présent CLUF peut accompagner le Produit HP.
LES DROITS AFFERENTS A CE LOGICIEL SONT OFFERTS EXCLUSIVEMENT SOUS RESERVE
D'ACCEPTATION DE TOUS LES TERMES ET CONDITIONS DU PRESENT CLUF. EN INSTALLANT, COPIANT,
TELECHARGEANT OU UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES CONDITIONS
DU PRESENT CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CETTE LICENCE, VOTRE UNIQUE
RECOURS CONSISTE A CESSER D'UTILISER LE LOGICIEL ET A DESINSTALLER LE PRODUIT DE VOTRE
PERIPHERIQUE.
LE PRESENT CLUF CONSTITUE UN ACCORD GLOBAL ET N'EST PAS SPECIFIQUE A UN PAYS/UNE
REGION, UN ETAT OU UN TERRITOIRE. SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL EN TANT QUE CLIENT
AU REGARD DE LA LEGISLATION SUR LA CONSOMMATION APPROPRIEE EN VIGUEUR DANS VOTRE
PAYS/REGION, VOTRE ETAT OU VOTRE TERRITOIRE, ET MALGRE TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE
SPECIFIEE DANS LE PRESENT CLUF, RIEN DANS CE CLUF N'AFFECTE VOS DROITS STATUTAIRES
INALIENABLES OU VOS RECOURS POSSIBLES AU REGARD DE CETTE LEGISLATION, ET LE PRESENT
CLUF EST ASSUJETTI A CES DROITS ET RECOURS. REPORTEZ-VOUS A LA SECTION 17 POUR PLUS
D'INFORMATIONS SUR LES DROITS DU CLIENT.
1.
OCTROI DE LICENCE. HP vous accorde les droits suivants sous réserve que vous vous conformiez
à toutes les conditions d'utilisation du présent CLUF : si vous représentez une entité ou une
organisation, les mêmes conditions d'utilisation de la présente Section 1 doivent également
s'appliquer à l'utilisation, à la copie et au stockage du Logiciel sur les périphériques de votre entité
ou de votre organisation respective.
a.
Utilisez les boutons Vous ne pouvez utiliser qu'une copie du Logiciel sur votre périphérique pour
accéder au Logiciel et l'utiliser. Vous ne devez pas séparer des composants du Logiciel dans le
but de les utiliser sur plus d'un périphérique. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou modifier
le Logiciel, ni à désactiver une quelconque fonction de licence ou de contrôle du Logiciel. Vous
pouvez charger le Logiciel dans la mémoire temporaire (RAM) de votre périphérique afin de
l'utiliser.
b.
Stockage : Vous pouvez copier le Logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de
stockage de votre périphérique.
c.
Copie : Vous êtes autorisé à créer des copies de sauvegarde ou des archives du Logiciel, sous
réserve que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du Logiciel et qu'elle
soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.
d.
Réservation des droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas
expressément concédés dans le présent CLUF.
e.
Logiciel libre. Nonobstant les conditions d'utilisation du présent CLUF, tout ou partie du Logiciel
qui constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique par des
tiers (« Logiciel libre ») est soumis aux conditions d'utilisation du contrat de licence du logiciel
ou d'une autre documentation jointe à ce Logiciel libre au moment du téléchargement, de
l'installation ou de l'utilisation du Logiciel libre. Votre utilisation du Logiciel libre est entièrement
régie par les conditions d'utilisation de cette licence.
2.
MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identifié en tant que mise à niveau, vous devez d'abord
disposer d'une licence pour le Logiciel d'origine identifié par HP comme étant éligible pour la mise à
niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel d'origine qui formait la
base de votre éligibilité pour la mise à niveau.
132
Annexe A Services et assistance
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