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PERMISSIONS & CONDITIONS
Par la présente, une permission est donnée gratuitement à toute personne ayant obtenu une copie du logiciel de
police, pour l'utiliser, étudier, copier, merger, intégrer, modifier, redistribuer et vendre des copies modifiées ou non
modifiées du logiciel de police, sujet aux conditions suivantes :
1.
Ni le logiciel de police, ni ses composants individuels, dans les versions originales ou modifiées, ne
peuvent être vendu par eux-même uniquement.
2.
Les versions originales ou modifiées du logiciel de polices de caractères peuvent être intégrées,
redistribuées et/ou vendues avec le logiciel, à condition que chaque copie contienne la notice de droit
d'auteur ci-dessus et cette licence. Elles peuvent être incluses dans des fichiers de texte séparés, des
en-têtes lisibles par des personnes ou dans des champs de métadonnées appropriés lisible par une
machine, dans des fichiers de texte ou binaires tant que ces champs peuvent facilement être lus par
l'utilisateur.
3.
Aucune version modifiée du logiciel de polices de caractères ne peut utiliser le(s) nom de polices
réservés sauf avec une permission écrite explicite donnée par le détenteur du droit d'auteur. Cette
restriction ne s'applique qu'au nom de police primaire tel qu'il est présenté aux utilisateurs.
4.
Le(s) nom(s) du(des) détenteur(s) du droit d'auteur ou de l'auteur du logiciel de polices de caractères
ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d'une version modifiée,
sauf pour reconnaître les contributions des titulaires du droit d'auteur et de l'auteur, ou avec leur
autorisation écrite explicite.
5.
Le logiciel de polices de caractères, modifié ou non, en partie ou en totalité, doit être distribué
entièrement sous cette licence et ne doit pas être distribué sous une autre licence. L'obligation pour
les polices de caractères de rester sous cette licence ne s'applique pas aux documents créés à l'aide
du logiciel de polices de caractères.
RÉSILIATION
Cette licence deviendra nulle et non avenue si l'une des conditions ci-dessus n'est pas remplie.
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
CE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À
UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D'AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES
COMMERCIALES OU D'AUTRES DROITS. EN AUCUN CAS, LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR NE
POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE
AUTRE RESPONSABILITÉ, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE
OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU
AUTRE, DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL DE POLICES DE
CARACTÈRES OU D'AUTRES TRANSACTIONS RELATIVES AU LOGICIEL DE POLICES DE CARACTÈRES.
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Français
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