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Pronar T046/2
De plus, les conditions suivantes doivent être remplies :
• des mesures nécessaires doivent être prises pour réduire au minimum la durée
du transport et pour assurer les besoins des animaux pendant le transport,
• les animaux doivent être aptes au voyage,
• la remorque destinée au transport est construite, entretenue et fonctionne de
manière à prévenir les blessures et la souffrance et de manière à assurer la
sécurité des animaux,
• les dispositifs pour le chargement et le déchargement doivent être bien conçus,
construits, entretenus et exploités de manière à prévenir les blessures et les
souffrances et assurer la sécurité des animaux,
• le personnel chargé des animaux doit avoir une formation adéquate ou les
compétences requises dans ce cas et mener à bien ses tâches sans recourir à la
violence ou toute autre méthode susceptible de causer des craintes inutiles, des
blessures ou des souffrances,
• le transport doit être effectué sans retard jusqu'au lieu de destination, les
conditions de bien-être animal doivent être régulièrement contrôlées et
maintenues à un niveau approprié,
• il faut garantir aux animaux une superficie du plancher et une hauteur adéquates,
adaptées à leur taille et au transport prévu,
• l'eau, les aliments pour animaux et le repos doivent être fournis à des intervalles
appropriés et correspondre à la quantité et à la qualité de l'espèce et à la taille
des animaux concernés.
L'utilisation de la remorque d'une manière autre que celle décrite ci-dessus n'est pas
autorisée. L'utilisation conforme comprend également toutes les activités liées à l'exploitation
correcte et en toute sécurité, et à l'entretien. La remorque n'est pas conçue pour le transport
des personnes.
Les systèmes de freinage, d'éclairage et de signalisation répondent aux exigences du code
de la route. La vitesse maximum autorisée pour une remorque circulant sur la voie publique
est de 30 km/h en Pologne (conformément à la loi du 20 juin 1997, « Code de la route », art.
20). Il est obligatoire de respecter les limitations figurant dans le code de la route en vigueur
1.4
CHAPITRE 1
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