CHAPITRE 1
TABLEAU 1.1 Désignations sur la plaque signalétique
Nº
D'ORDRE
A
Description générale et fonction
B
Symbole/ type de la remorque
C
Année de fabrication de la remorque
D
Numéro d'usine composé de 17 caractères (NIV)
E
Numéro du certificat d'homologation
F
Poids à vide de la remorque
G
Poids total autorisé
H
Capacité de charge
I
Charge admissible sur le dispositif d'attelage
J
Charge admissible de l'essieu avant
K
Charge admissible de l'essieu arrière
Le numéro d'usine du demi-essieu moteur et son type sont frappés sur la plaque signalétique
(2) fixée à la barre de l'essieu. Lors de la commande de pièces de rechange, il est
nécessaire de saisir le numéro d'usine de la remorque et le type d'essieu.
1.2 USAGE PRÉVU
La remorque T046/2 est conçue pour le transport par les agriculteurs de leurs propres
animaux d'élevage (bien mis en place) à des fins de pâturage saisonnier à une distance de
50 km de la ferme. Le transport des animaux doit être conforme au « REGLEMENT (CE) N°
1/2005 DU 22 DECEMBRE 2004 RELATIF A LA PROTECTION DES ANIMAUX PENDANT
LE TRANSPORT ET LES OPERATIONS ANNEXES » et aux directives 64/432/EEE et
93/119/CE et au règlement (CE) n° 1255/97.
Les agriculteurs doivent transporter leurs animaux en utilisant leurs propres moyens de
transport (ladite remorque) tout en satisfaisant aux conditions générales pour le transport des
animaux, à savoir :
• personne ne peut transporter des animaux ou faire transporter des animaux de
manière à les blesser ou à leur faire souffrir.
SIGNIFICATION
1.3
Pronar T046/2