12.9 Informations Masimo
Brevets Masimo
Cet appareil peut être couvert par un ou plusieurs brevets américains et d'autres pays parmi les suivants : 5,758,644,
6,011,986, 6,699,194, 7,215,986, 7,254,433, 7,530,955.
Licence non implicite
La possession ou l'acquisition de cet appareil n'accordent aucune licence, expresse ou implicite, pour son utilisation avec
des capteurs ou des câbles non autorisées qui tomberaient, isolément ou conjointement à l'appareil, dans le domaine de
l'un ou de plusieurs des brevets couvrant cet appareil.
12.10 Informations Nellcor
Brevets Nellcor
Cet appareil peut être couvert par un ou plusieurs brevets américains et d'autres pays parmi les suivants : 5,485,847,
5,676,141, 5,743,263, 6,035,223, 6,226,539, 6,411,833, 6,463,310, 6,591,123, 6,708,049, 7,016,715, 7,039,538, 7,120,479,
7,120,480, 7,142,142, 7,162,288, 7,190,985, 7,194,293, 7,209,774, 7,212,847, 7,400,919.
Licence non implicite
La possession ou l'acquisition de cet appareil n'accordent aucune licence, expresse ou implicite, pour son utilisation avec
des pièces de rechange non autorisées qui tomberaient, isolément ou conjointement à l'appareil, dans le domaine de l'un
ou de plusieurs des brevets couvrant cet appareil.
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