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Le fabricant :
INOXPA, S.A.
c/ Telers, 57
17820 Banyoles (Gérone), Espagne
déclare, par la présente, que la machine :
Pompe hélicoïdale KIBER KS - KST
Numéro de série :
________________
est conforme à toutes les dispositions applicables des directives suivantes :
Directive Machines 2006/42/CE (RD 1644/2008)
Directive Basse tension (2006/95/CE)
Directive Compatibilité électromagnétique 2004/108/CE
Normes techniques harmonisées applicables :
UNE-EN ISO 12100:2012
UNE-EN 809:1999+A1:2010
Conforme au Règlement (CE) nº 1935/2004 sur les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les
aliments.
Règlement (CE) nº 2023/2006 sur les bonnes pratiques de fabrication et les objets destinés à entrer en contact
avec les aliments.
Identification du mandataire chargé de rédiger la déclaration au nom du fabricant et habilité pour élaborer le
dossier technique dans la Communauté :
Banyoles, le 21 septembre 2012
David Reyero Brunet
Responsable du bureau technique
Déclaration de conformité CE
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