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RESPONSABILITÉ QUELCONQUE. CETTE LIMITE S'APPLIQUE MÊME SI
BRADY A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES. VOUS
RECONNAISSEZ QUE LES DROITS DE LICENCE REFLÈTENT CETTE
RÉPARTITION DU RISQUE.
Certains États n'autorisant pas la limite ou l'exclusion de responsabilité pour les
dommages fortuits ou indirects, la limite ci-dessus ne vous concerne pas nécessairement.
Généralités : Si le produit est acquis aux termes 1) d'un contrat GSA (CGS – Convention
5.
générale de service) – son utilisation, sa reproduction ou sa divulgation sont sujettes aux
restrictions précisées dans le contrat Annexe ADP qui s'applique ; 2) d'un contrat DOD
(Département de la défense) - son utilisation, sa reproduction ou sa divulgation par le
gouvernement sont sujettes aux restrictions précisées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de
252.277-7013 ; 3) d'un contrat avec une agence civile - son utilisation, sa reproduction
ou sa divulgation sont sujettes aux clauses 52.277-19(a) à (d) et aux restrictions précisées
dans ce Contrat. Droits non publiés réservés en vertu des lois des États-Unis sur le
copyright.
Ce Contrat est régi par et interprété selon les lois de l'État du Wisconsin. Il constitue
l'intégralité du contrat entre les parties et remplace toutes autres communications ou
publicités concernant le logiciel et sa documentation jointe. Si une clause quelconque
du Contrat est jugée non valide, le reste de ce Contrat demeurera en vigueur.
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Manuel d'utilisation de l'imprimante à transfert thermique TLS2200
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