Annexe C : Modification
(Foyer au gaz/matériel vendu dans l'état du Massachusetts)
5.08 : Modifications apportées à la norme NFPA 54, chapitre 10
(1) Révisez la section 10.5.4.2 de la norme NFPA 54 en ajoutant une
seconde exception comme suit :
Les cheminées existantes doivent être autorisées à fonctionner
continuellement lorsqu'un brûleur de conversion au gaz est installé
et doivent être munies d'un dispositif de réinitialisation manuel qui
éteindra automatiquement l'alimentation de gaz au brûleur dans le cas
d'un refoulement continu.
(2) Révisez la section 10.8.3 en ajoutant les exigences suivantes :
(a) Pour tout appareil au gaz à évacuation horizontale murale installé
dans tout logement, bâtiment ou structure utilisés en totalité
ou en partie à des fins résidentielles, incluant ceux qui sont
la propriété du Commonwealth, ou gérés par celui-ci, et où le
chapeau du conduit d'évacuation murale est de moins de sept
(7) pieds au-dessus du sol fini dans la zone de la conduite de
ventilation, incluant, sans s'y limiter, les terrasses et les galeries,
les exigences suivantes doivent être respectées :
1.
INSTALLATION DE DÉTECTEUR DE MONOXYDE DE CARBONE. Au
moment de l'installation d'un appareil au gaz à évacuation horizontale
murale, le plombier ou le monteur d'appareils au gaz doit vérifier
qu'un détecteur de monoxyde de carbone câblé fonctionnel muni
d'une alarme et de piles de secours est installé à l'étage où l'appareil
au gaz doit être installé. En outre, le plombier ou le monteur
d'appareils au gaz doit vérifier qu'un détecteur de monoxyde de
carbone à pile ou câblé fonctionnel muni d'une alarme est installé
sur chacun des autres étages du logement, de l'immeuble ou de la
structure desservis par l'appareil au gaz à évacuation horizontale
murale. Il est de la responsabilité du propriétaire immobilier
d'autoriser les services de professionnels certifiés compétents pour
l'installation des détecteurs de monoxyde de carbone câblés.
a.
Dans le cas où l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale
est installé dans un vide sanitaire ou un grenier, le détecteur de
monoxyde de carbone câblé muni d'une alarme et de piles de
secours doit être installé à l'étage suivant.
b. Dans le cas où les exigences de cette subdivision ne peuvent
être respectées lorsque l'installation est terminée, le propriétaire
dispose d'une période de trente (30) jours pour se conformer aux
exigences ci-dessus; pourvu que, pendant ces trente (30) jours, un
détecteur de monoxyde de carbone à piles muni d'une alarme soit
installé.
2.
DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE APPROUVÉS. Chaque
détecteur de monoxyde de carbone, comme l'exige les dispositions
précédentes, doit être conforme à la norme NFPA 720 et répertorié
par l'ANSI/UL 2042 ainsi qu'homologué par l'IAS.
3.
PANNEAUX. Une plaque d'identification en métal ou en plastique doit
être installée en permanence à l'extérieur du bâtiment à une hauteur
minimale de huit (8) pieds au-dessus du sol et en ligne directe avec
le chapeau de conduite de ventilation vertical de l'appareil ou du
matériel chauffant alimenté au gaz. Le panneau doit porter la mention,
en un caractère d'imprimerie de minimum un demi (1/2) pouce,
« GAS VENT DIRECTLY BELOW. (CONDUITE DE VENTILATION SITUÉE
DIRECTEMENT EN-DESSOUS. KEEP CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS »
VEUILLEZ NE PAS OBSTRUER).
XG0230 - 052020
4.
INSPECTION. L'inspecteur du gaz local ou provincial qui inspecte
l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale ne doit pas
approuver l'installation, à moins que, au moment de l'inspection,
l'inspecteur observe la présence de détecteurs de monoxyde de
carbone et de panneaux installés conformément aux dispositions
1 à 4 de la norme 248 CMR 5.08 (2) (a).
(b) EXEMPTIONS : Le matériel suivant est exempt des dispositions
1 à 4 (a) de la norme 248 CMR 5.08 (2) (a) :
1.
Le matériel répertorié dans le chapitre 10 intitulé « Equipment not
required to be vented » (Matériel e nécessitant pas de ventilation)
dans la version la plus récente de la norme NFPA 54 et adopté par
le Conseil et
2.
L'appareil au gaz à évacuation horizontale murale approuvé pour le
produit installé dans une pièce ou une structure séparée du logement,
du bâtiment ou de la structure utilisée en totalité ou en partie à des
fins résidentielles.
(c) EXIGENCES DU FABRICANT – SYSTÈME DE VENTILATION POUR
L'APPAREIL AU GAZ FOURNI. Lorsque le fabricant de l'appareil
au gaz à évacuation horizontale murale approuvé pour le produit
fournit une conception pour les conduites de ventilation ou
les composants du système de ventilation accompagnant le
matériel, les directives d'installation du matériel et du système
de ventilation fournis par le fabricant doivent inclure :
1.
Des directives détaillées pour l'installation de la conception
du système de ventilation ou des composants du système de
ventilation; et
2.
Une liste complète des pièces pour la conception du système
de ventilation ou le système de ventilation.
(d) EXIGENCES DU FABRICANT – SYSTÈME DE VENTILATION POUR
L'APPAREIL AU GAZ NON FOURNI. Lorsque le fabricant d'un
appareil au gaz à évacuation horizontale murale approuvé pour
le produit ne fournit pas les pièces pour la ventilation des gaz
d'évacuation, mais indique plutôt des « systèmes de ventilation
particuliers », les exigences suivantes doivent être respectées par
le fabricant :
1.
Les directives relatives auxdits « systèmes de ventilation
particuliers » doivent être incluses avec l'appareil ou les directives
d'installation du matériel; et
2.
Les « systèmes de ventilation particuliers » doivent être approuvés
par le Conseil, et les directives pour ce système doivent inclure
une liste des pièces et des directives d'installation détaillées.
(e) Un exemplaire de toutes les directives d'installation pour tout
appareil au gaz à évacuation horizontale murale approuvé
pour le produit, toutes les directives relatives au système de
ventilation, toutes les listes de pièces correspondant aux directives
d'installation et/ou toutes les directives de conception du système
de ventilation doivent demeurer avec l'appareil ou le matériel
après l'installation.
(3) Après la section 10.10.4.2 de la norme NFPA 54, ajoutez une nouvelle
section 10.10.4.3. comme suit :
Lorsque plus de quatre appareils au gaz doivent être ventilés par
une conduite de ventilation commune ou un collecteur horizontal
commun, un plan de l'installation proposée pour le système de
ventilation doit être soumis à l'inspecteur et au fournisseur de gaz à
des fins d'examen et d'approbation.
Tiré des règlement du Massachusetts
5.00 : Modifications apportées à l'édition 2002 de la norme ANSI Z223.1-
NFPA-54
Appendix
63