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Introduction
La spécification environnementale d'Hypertherm exige que les
fournisseurs d'Hypertherm fournissent les renseignements sur les
substances aux termes des normes RoHS, DEEE et REACH.
La conformité environnementale du produit ne traite pas de la qualité
de l'air intérieur ou de l'émission de vapeurs dans l'environnement par
l'utilisateur final. Aucun matériau coupé par l'utilisateur final n'est fourni
par Hypertherm avec le produit. L'utilisateur final est responsable des
matériaux qu'il coupe, ainsi que de la sécurité et de la qualité de l'air sur
le lieu de travail. L'utilisateur final doit connaître les risques potentiels
pour la santé des vapeurs émises par les matériaux coupés et se
conformer à tous les règlements locaux.
Règlements environnementaux nationaux
et locaux
Les règlements environnementaux nationaux et locaux ont préséance
sur toute instruction contenue dans ce manuel.
Le produit doit être importé, installé, utilisé et mis au rebut conformément
aux règlements environnementaux nationaux et locaux applicables au site
d'installation.
Les règlements environnementaux européens sont abordés plus loin
dans la section Directive DEEE.
Directive RoHS
Hypertherm s'engage à se conformer à toutes les lois et tous les
règlements applicables, y compris la directive sur la limitation des
substances dangereuses de l'Union européenne (RoHS) qui restreint
l'utilisation de matériaux dangereux dans les produits électroniques.
Hypertherm surpasse les obligations de conformité à la Directive
RoHS à l'échelle mondiale.
Hypertherm continue ses efforts pour réduire les matériaux RoHS
dans ses produits, qui sont sujets à la Directive RoHS, sauf dans les
cas où il est largement reconnu qu'il n'existe pas d'alternative réalisable.
Les déclarations de conformité RoHS ont été préparées pour les
versions CE actuelles des produits Hypertherm qui entrent dans
le champ d'application de la directive RoHS. Ces produits conformes
aux règles RoHS portent également une « marque RoHS » près du
« Marquage CE » sur la plaque signalétique. Les pièces et les autres
produits fabriqués par Hypertherm qui sont soit hors de portée, soit
exempts de RoHS, sont continuellement convertis en conformité RoHS
en prévision des besoins futurs, et leur plaque signalétique ne comporte
pas la « marque RoHS ».
Sécurité et conformité
Gestion environnementale
Élimination appropriée des produits
Hypertherm
Les systèmes de coupage plasma Hypertherm, à l'instar de tous
les produits électroniques, peuvent contenir des matériaux ou des
composants, tels que les circuits imprimés, qui ne peuvent être mis
au rebut avec les ordures ménagères. Il vous incombe d'éliminer tout
produit ou composant Hypertherm d'une façon acceptable pour
l'environnement, conformément aux codes nationaux et locaux.
• Aux États-Unis, vérifier toutes les lois fédérales, d'État et locales.
• Dans l'Union européenne, vérifier les directives de l'UE nationales
et locales.
• Dans les autres pays, vérifier les lois nationales et locales.
• Consulter des experts juridiques ou des experts en matière
de conformité, au besoin.
Plusieurs solutions durables d'élimination des produits Hypertherm sont
présentées sur notre site Internet au www.hypertherm.com/recycle.
Directive relative aux DEEE
Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont autorisé
la refonte de la Directive 2012/19/EU ou DEEE (déchet d'équipements
électriques et électroniques).
Tel qu'il est requis aux termes de la loi, tout produit d'Hypertherm
couvert par la directive, et vendu dans l'UE après le 13 août 2005, est
marqué avec le symbole DEEE. Cette directive encourage la collecte,
la manipulation et le recyclage des déchets EEE et définit des critères
spécifiques. Les déchets des consommateurs et les déchets
interentreprises sont traités différemment (tous les produits Hypertherm
sont considérés comme étant interentreprises). Des options de mise
au rebut des systèmes Hypertherm sont disponibles à l'adresse
www.hypertherm.com/recycle.
L'adresse URL est inscrite sur l'étiquette des pictogrammes
d'avertissement de chaque version CE des systèmes plasma
d'Hypertherm depuis 2006. Les versions CSA des produits fabriqués
par Hypertherm sont soit hors du champ d'application, soit exemptées
de la directive sur les DEEE.
Règlement REACH
Le règlement REACH, en vigueur depuis le 1
incidence sur les produits chimiques disponibles sur le marché
européen. Les exigences établies par le règlement REACH pour les
fabricants de composants établissent que le composant ne doit pas
contenir plus de 0,1 % par poids de Substances très préoccupantes
(SVHC).
Les fabricants de composants et d'autres utilisateurs en aval, notamment
Hypertherm, sont tenus d'obtenir des assurances de la part de leurs
fournisseurs que tous les produits chimiques utilisés dans ou sur
des produits d'Hypertherm possèdent un numéro d'enregistrement
de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Pour produire
les renseignements sur les produits chimiques selon la réglementation
er
juin 2007, a une
29
(FR) Français/French
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