Table des Matières
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GÉNÉRALITÉS
Risque de trébuchement. Pour éviter le risque de trébuchement, acheminer soigneusement tous les câbles et
fils dans un endroit où ils ne gêneront pas.
Signaler les accidents. Les opérateurs de bateau doivent légalement remplir un rapport d'accident de navigation
auprès de leurs forces de police de navigation quand le bateau est impliqué dans certains accidents de
navigation. Un accident de navigation doit être signalé en cas de 1) décès avéré ou probable, 2) blessure
nécessitant un traitement médical autre que de premiers secours, 3) dommages aux bateaux ou aux biens de
tiers d'un montant supérieur à 500,00 $ ou 4) perte totale du bateau. Pour toute aide supplémentaire, contacter
les forces de police locales.
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