Table des Matières
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Reproductions interdites
La reproduction de certains documents peut être interdite dans votre pays. La copie
illégale de ces documents peut être sanctionnée par une amende ou une peine de
prison.
• Billets de monnaie
• Billets de banque et chèques
• Obligations et titres émanant de banques ou de gouvernements
• Passeports et cartes d'identité
• Marques ou documents protégés par la loi sur les droits d'auteur, sans le
consentement du propriétaire de la marque ou des droits
• Timbres postaux et autres papiers négociables
La liste ci-dessus n'est pas exhaustive. Aucune responsabilité ne peut être acceptée
quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de doute, il est recommandé de
s'adresser à un conseiller juridique.
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Avant d'utiliser la machine
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